CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 075 résultats pour « Dieval »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 3

6358cda1c40aa805a7864bfe

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

médical initial du du 14 novembre 2017, des certificats médicaux successifs de prolongation et notamment celui du 28 mars 2018 mentionnant « lombosciatalgies droite et rétrécissement foraminal et débord discal

Source officielle

Page 101 sur 254

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC187 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

S.A.R.L DIEVAL WEPPE

SIREN 837942093Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

08/07/2026

Voir →

Créations

DIEVAL, Axelle, Dominique, Délia

SIREN 105708499Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

10/06/2026

Voir →

Créations

DIEVAL, Jeremie, Mathieu

SIREN 103975280Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

28/04/2026

Voir →

Modifications diverses

DIEVAL, Nicolas

SIREN 924778426Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

02/12/2025

Voir →

Créations

DIEVAL, Nicolas

SIREN 924778426Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

31/10/2025

Voir →

CA

4e chambre civile

635a21c2c549ea05a7cd2d08

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Ayant cessé son activité professionnelle par suite d'une déchirure d'un anneau discal, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df1f63cdc6046d4747b967

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

conclut : 'Madame [Q], 44 ans, serveuse, en arrêt de travail depuis 2014 a été reconnue en invalidité 2ème catégorie le 01/07/2019 en raison de rachialgies dégénératives cervico lombaires avec hernies discales

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201367

Cassation

8 novembre 2018

8 novembre 2018

fourmillements du genou gauche et qu'à la fin de son service, vers 17 heures, la douleur étant trop forte, il a pris rendez-vous chez son médecin, lequel l'a dirigé vers un scanner qui a révélé une hernie discale

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

695f901acdc6046d479d7379

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

une demande de reconnaissance de maladie professionnelle fondée sur un certificat initial du 28 février 2022 constatant l'existence d'une affection chronique du rachis lombaire-sciatique par hernie discale

Source officielle
TJ

Contentieux social

69460cdf75782d5f06dcee80

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

’I.R.M. du rachi lombaire du 23 mai 2023 « protrusion L4 L5 latéralisée à gauche pouvant expliquer une radiculalgie L5 gauche » ainsi que l’I.R.M. du 21 septembre 2023 « à l’étage L4 L5, protrusion discale

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63ca420b9066fd7c90fc230d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

l'appelante se fonde sur des certificats médicaux pour démontrer qu'elle répond aux critères de la restriction durable et substantielle d'accès à l'emploi, et rappelle qu'elle souffre d'une hernie discale

Source officielle
CA

5e Chambre

63ca43519066fd7c90fc29a1

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

médical initial, établi le 23 janvier 2020 par le docteur [L] [H], faisait mention de « lombalgies aiguës dans les suites d'une glissade sur terrasse gelée, chez un patient porteur connu d'une hernie discale

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

650d315f71dfcd83182014b9

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

produites que la situation clinique et dentaire de Mme [J] a été la suivante : Ses dents n°46 et n°48 étaient absentes et la dent n°47 avait sa couronne inclinée en mésiale et ses racines inclinées en distale

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63660b56bb0cef7f7427932c

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

dégénérative étagée plus marquée au niveau de L4-L5 avec rectitude dans le plan sagittal ainsi que par un examen tomodensitométrique du rachis réalisé le 15 octobre 2013 établissant une absence de hernie discale

Source officielle
CA

3ème chambre

627df9860d41e0057d43e7bd

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

qu'il a signé le 24 septembre 2012, à la question posée «'Souffrez vous ou avez vous souffert au cours de votre vie': maladie des os, Articulation (arthrose, polyarthrose, lumbago, sciatique, hernie discale

Source officielle
CA

Chambre 4-8

643e350483146e04f531eb00

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Après avoir analysé la tomodensiométrie réalisée le 20 août 2021, l'IRM du 9 juin 2020 notant un matériel en place et une hernie discale postérieure en L5S1 sans conflit, ainsi que l'IRM du 16 octobre

Source officielle
CA

ETRANGERS

64f6c4dfed0253d969201cc2

Appel

2 septembre 2023

2 septembre 2023

Il fait désormais état de ce qu'il souffre de graves problèmes de santé en évoquant : sa prise en charge au CHU pour une amputation distale aux deux mains suite à des nécroses digitales des deux mains

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662beb29e266e89ef118266c

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Le docteur [F] ajoute que“Madame travaillait comme femme de ménage, le certificat médical initial mentionnait une lombosciatique sur hernie discale L5-S1 gauche, une IRM lombosacrée du 09/01/2017 met en

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6972f20ccdc6046d475f8fcc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il a présenté une fracture déplacée de l’extrémité distale du radius gauche. Il a ensuite été hospitalisé en Allemagne.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd914cdc6046d47bff4d7

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Une IRM a été demandée en 2021 mais elle ne met pas en évidence de lésion discale ou vertébrale, confirmé par l’IRM du 27 septembre 2023.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

670f583e4ad0d5ee7d7e5bd0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Elle a été opérée à trois reprises de hernies discales, mais reste toujours très douloureuse nécessitant des antalgiques majeurs et un suivi par le centre anti-douleur.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

661e14d30f653b0008df2a57

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6631311f19f939ca6242b60d

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

A l’appui de sa contestation, Madame [B] produit un compte rendu d’un scanner du rachis cervical du 28 septembre 2023 qui et conclu en ces termes: “hernie discale médiane C3-C4 avec empreinte sur le cordon

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6785ff9988a2258b37c9d743

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Simplement en mars 2022, il était signalé un débord discal C4-C5 pouvant entraîner un hypothétique conflit foraminal C5 droit.

Source officielle