CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 798 résultats pour « Crepelle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème - 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000031259783

Admin. suprême

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M.

Source officielle

Page 101 sur 140

← PrécédentSuivant →
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000031360879

Admin. suprême

23 octobre 2015

23 octobre 2015

Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de M. B...; 1.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000035995535

Admin. suprême

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Corlay, avocat de la SCI les Jardins d'antan et à Me Corlay, avocat de M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026589642

Admin. suprême

7 novembre 2012

7 novembre 2012

Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de M. C ; 1.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026856774

Admin. suprême

28 décembre 2012

28 décembre 2012

Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Odent, Poulet, avocat de M. A ; 1.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026856775

Admin. suprême

28 décembre 2012

28 décembre 2012

Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Peignot, Garreau, Bauer-Violas, avocat de M. A ; 1.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026910028

Admin. suprême

28 décembre 2012

28 décembre 2012

Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Peignot, Garreau, Bauer-Violas, avocat de M. A ; 1.

Source officielle
CE

Formation spécialisée

CETAT:CETATEXT000036682815

Admin. suprême

7 mars 2018

7 mars 2018

Edouard Crépey, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

Formation spécialisée

CETAT:CETATEXT000036682820

Admin. suprême

7 mars 2018

7 mars 2018

Edouard Crépey, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

Formation spécialisée

CETAT:CETATEXT000036682824

Admin. suprême

7 mars 2018

7 mars 2018

Edouard Crépey, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

Formation spécialisée

CETAT:CETATEXT000036682826

Admin. suprême

7 mars 2018

7 mars 2018

Edouard Crépey, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036777247

Admin. suprême

6 avril 2018

6 avril 2018

Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat de M. B...A...; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

10ème / 9ème SSR

CETAT:CETATEXT000030556711

Admin. suprême

6 mai 2015

6 mai 2015

Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Ricard, avocat de Mme A...B...; 1.

Source officielle
CE

10ème SSJS

CETAT:CETATEXT000029702416

Admin. suprême

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat du Syndicat général intercorporatif de Seine-Maritime et à la SCP Didier,

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028077628

Admin. suprême

16 octobre 2013

16 octobre 2013

Edouard Crépey, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Coutard, Munier-Apaire, avocat de la Société Électricité de France, et à la SCP de Chaisemartin,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2212114_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 novembre 2022, la SAS Baille, représentée par Me Crespelle, demande au juge des référés : 1°) d'enregistrer ses protestations et réserves sur la demande d'expertise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b5e

Appel

6 décembre 2006

6 décembre 2006

. [****] APPELANTES : Mademoiselle Joùlle X... 13, rue Eugène Crétel 91300 MASSY représentée par la SCP GAUTIER-LHERMITTE, avoués assistée de Me BERTHAULT, avocat MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c7e8

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 5BIS Rue Crespel Tilloy 59000 LILLE Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Me Patrice COTTIGNIES, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8c7

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Rémy BIJAOUI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : SCI PNVJ représentée par ses dirigeants légaux Domaine de la Crépillère

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02266_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

A B, agissant pour l'EARL A B, représenté par Me Crevel, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge des requérants au titre de l'article L. 761-1 du code de

Source officielle