Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869330
17 juin 2009
17 juin 2009
présentée en vue de l'accès au concours d'assistant territorial spécialisé d'enseignement artistique, spécialité musique, Mme A s'est prévalue du diplôme de Bachelor of Music , matière principale flûte à bec
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-153564
12 mars 2015
12 mars 2015
s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } .sDE11388E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:115% } Communiquée le 12 mars 2015 QUATRIÈME SECTION Requête n o 36526/14 Marcin BEKER
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c2d
5 novembre 2014
5 novembre 2014
En effet il pratiquait le hand ball à un haut niveau au BEC. Or il a peur du contact et se trouve contraint à ce jour de jouer avec l'équipe réserve.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0611DEC003567109
11 juin 2019
11 juin 2019
146.42pt; display:inline-block } .sAFF36EC2 { width:18.78pt; display:inline-block } .s1B61D60 { width:156.43pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION Application no. 35671/09 Berrin BEK
Source officielleR E F E R E et Procédure accélérée au fond
69acc599cdc6046d47e45595
8 janvier 2026
8 janvier 2026
du matériel, objet du contrat de crédit-bail A1F75274 à savoir un véhicule de marque IVECO modèle DAILY 35C15HV184.100 L immatriculé FL 602 SW numéro de série ZCFC635B605313329 et notamment à la SARL BEC
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300615
19 mai 2009
19 mai 2009
concept, architecte, chargée d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre, fait édifier un immeuble à usage commercial et d'habitation, avec le concours de divers entrepreneurs, et notamment la société Bec
Source officiellecomm
6079d3e69ba5988459c59b54
5 octobre 1999
5 octobre 1999
Code de procédure civile, est donc recevable à se pourvoir, les autres pourvois incidents étant irrecevables faute de dénonciation des pourvois principaux par les sociétés SOGEA, Quillery et compagnie, Bec
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a30
13 septembre 2013
13 septembre 2013
Jean-Louis BEC, avocat général.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-126648
6 septembre 2013
6 septembre 2013
Aracı Bek and Mr T. Bek, lawyers practising in Adana. The facts of the case, as submitted by the applicants, may be summarised as follows. A.
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-913017-938807
29 janvier 2004
29 janvier 2004
Représentants des parties Gouvernement : Almut Wittling-Vogel , agente adjointe , Richard Motsch , conseil , Rainer Türmer , Hermann-Josef Rodenbach , Jürgen Becker , Thomas
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1019DEC006108614
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Austria (dec.), no. 15746/06, 11 December 2008; Beck v. Norway , no. 26390/95, § 27, 26 June 2001; and Eckle v. Germany , 15 July 1982, § 66, Series A no. 51).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1121DEC003674702
21 novembre 2002
21 novembre 2002
La Cour se réfère sur ce point à l’étroite corrélation qui existe entre les deux règles (voir, par exemple, De Becker c.
Source officielleCour d'Appel
édiatc/Décision Au fond
6253ccebbd3db21cbdd91b4d
28 août 2014
28 août 2014
DE LORRAINE COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE CIVILE Droit Local ARRET DU 28 AOUT 2014 DEMANDEUR AU POURVOI : SCI LES ORCHIDEES 5 Rue des Orchidées 57220 MOMERSTROFF assistée de Me Bertrand BECKER
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebad
10 janvier 2012
10 janvier 2012
.-74220 LA CLUSAZ représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas BECKER, avocat au barreau d'ANNECY Intimée SA COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00115
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Maron, conseiller rapporteur, Mme Slove, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01908
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Rinuy, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Ala, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boullez, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01807
12 octobre 2016
12 octobre 2016
Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Depelley, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01812
12 octobre 2016
12 octobre 2016
Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duvallet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat du Syndicat national
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01756
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Rinuy, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guyot, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de Mme Y..., de la SCP Lyon-Caen et
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10709
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Huglo, président, et par Mme Becker, greffier de chambre présente lors de la mise à disposition de l'arrêt le vingt-huit septembre deux mille seize.
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