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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87196
27 mai 2004
27 mai 2004
Alexandre X... Mme Chantal Y... Z.../ Société FAMOR S.A.R.L. BOUSSICAUD JEAN Société JAN ET LECOQ Société GOSSELIN M. A... B... M. A... C... S.A.R.L. INTER BATIMENT SCP LE DORTZ ET BODELET M.
Source officielle6ème chambre
6163f36c700ef6338d411392
10 novembre 2009
10 novembre 2009
cour composé(e) de : Monsieur Jean-Marc DAUGE, Président, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, Madame Claude FOURNIER, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bd6
6 décembre 2005
6 décembre 2005
devant la cour composée de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Madame Fabienne DOROY, Conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fc2
4 avril 2006
4 avril 2006
le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88543
9 mai 2006
9 mai 2006
cour composée de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd8881f
9 mai 2006
9 mai 2006
cour composée de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88847
9 mai 2006
9 mai 2006
cour composée de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aeb
9 octobre 2007
9 octobre 2007
la cour composé (e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, Mme Claude FOURNIER, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5de
7 octobre 2008
7 octobre 2008
dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, Mme Claude FOURNIER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e563
28 juin 2011
28 juin 2011
né le 14 Mars 1948 à AVIGNON (84000) ... ... 84270 VEDENE Monsieur Alexandre B... né le 04 Juin 1949 à LUESIA ZARAGOZA (ESPAGNE) ... 84000 AVIGNON Monsieur Eric C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bdb
28 mars 2017
28 mars 2017
VERSAILLES, vestiaire : 628 - No du dossier 41763 Représentant : Me Georges JENSELME de la SCP DERRIENNIC & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0426, substitué par Me FIEVEE Alexandre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100664
10 juin 2015
10 juin 2015
pour l'année 2012 de la fille aînée du couple, Apolline, qui poursuit des études de sciences politiques à Paris, à raison de 13.707 ¿ par an ¿l'intégralité des frais de scolarité de l'enfant mineur Alexandre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01576_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
B, représenté par Me Alexandre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de ces impositions et des majorations correspondantes ; 3°) d'ordonner la suspension de
Source officielle8ème chambre
DTA_2104215_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
E D, représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 10 janvier 2021 par laquelle la directrice interrégionale des services pénitentiaires de Lille
Source officielle8ème chambre
DTA_2104218_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
H D, représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 février 2021 par laquelle la directrice interrégionale des services pénitentiaires de Lille a confirmé la
Source officielle8ème chambre
DTA_2104446_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
D E, représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 mars 2021 par laquelle la directrice interrégionale des services pénitentiaires de Lille a confirmé la sanction
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9b0
17 mars 2011
17 mars 2011
les trois enfants mineurs sera exercée conjointement par les deux parents, - fixé la résidence habituelle des enfants chez la mère, - accordé à Silverio X... un droit de visite sur les enfants Alessandro
Source officiellecr
613725c6cd58014677420691
17 octobre 1994
17 octobre 1994
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 29 septembre 1993, qui, pour faux et usage de faux, contrefaçon de chèques et usage, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1228987-1285560
11 janvier 2005
11 janvier 2005
Alexander Blücher mourut en 1974 après avoir fait un testament désignant le requérant comme son héritier.
Source officielle9ème chambre 2ème section
68dec3cf6af9fd1f8094dd1b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
du 01 Octobre 2025 9ème chambre 2ème section N° RG 24/00145 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3NSB COMPOSITION DU TRIBUNAL Gilles MALFRE, 1er Vice-Président adjoint Augustin BOUJEKA, Vice-Président Alexandre
Source officiellePage 101 sur 464