[T] [I], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 22-18.040 contre l'arrêt rendu le 28 mars 2022 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société Hanel

[N] [P], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 23-11.512 contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2022 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société

de prévoyance Grand Est Europe, société coopérative à forme anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 20-12.314 contre l'arrêt rendu le 21 novembre 2019 par la cour d'appel de Metz

société Banque internationale à Luxembourg, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3] (Luxembourg), a formé le pourvoi n° J 21-17.296 contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2021 par la cour d'appel de Metz

CHAMBRE CIVILE, DU 26 JUIN 2024 Mme [Y] [B], domiciliée [Adresse 3], a formé le pourvoi n° F 23-16.519 contre l'ordonnance rendue le 7 octobre 2022 par le premier président de la cour d'appel de Metz

[M] [X], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 21-21.555 contre l'arrêt rendu le 24 juin 2021 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société

près la cour d'appel de Metz, domicilié en son parquet général, palais de justice, [Adresse 1], défendeur à la cassation.

[X] [S], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 24-11.999 contre l'arrêt rendu le 20 décembre 2023 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société

[R] [D], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 23-22.249 contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2023 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 3, sécurité sociale), dans le litige l'opposant

épouse [A], tous deux domiciliés [Adresse 1] (Luxembourg), ont formé les pourvois n° B 24-10.585 et W 24-17.434 contre les arrêts rendus le 4 mars 2021 et le 12 décembre 2023 par la cour d'appel de Metz

le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 24-18.276 contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2024 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Patrick Metz

de sécurité qui a été déformé sous la violence du choc de sa tête ; "alors, d'une part, que, selon les résultats de l'enquête, la motocyclette conduite par Emmanuel Z... avait été trouvée à 800 mètres

s'imposaient à lui; que s'il est possible a posteriori d'envisager que son arrêt aurait pu s'effectuer dans de meilleures conditions dans l'embranchement d'un chemin de traverse, une cinquantaine de mètres

été confiée à la société Arcos, assurée auprès de la société Allianz ; que le lot gros oeuvre a été confié à société Les Travaux du Midi (la STM) ; que le prix du marché a été fixé sur la base des métrés

[V] une indemnisation au titre de la perte de gains professionnels futurs, son état actuel limitant le choix du métier, notamment par l'impossibilité de porter des charges lourdes et des difficultés de

... fait grief à l'arrêt d'avoir dit qu'elle devra, sous astreinte, procéder à la suppression de tout stockage de paille effectué, soit à l'extérieur, soit sous abri dans un bâtiment, à moins de 25 mètres

fonction de données figurant au profil en long de la rivière de la Couze relevées par le service de nivellement général de France le 4 juin 1924, d'où se déduisait une hauteur de chute brute de 3,50 mètres

de l'accident, la vitesse était limitée à 50 km/h, il faisait nuit et l'éclairage public fonctionnait; que la visibilité du prévenu en direction du rond-point d'où venait la victime était de 90 mètres