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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100005
15 janvier 2014
15 janvier 2014
qu'Ambroise X..., marchand d'art qui avait acquis en 1902, 1905, 1909 et 1911, des oeuvres du sculpteur Aristide Y..., est décédé le 22 juillet 1939 en laissant à sa succession ses frères et soeurs, Lucien
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101334
21 novembre 2012
21 novembre 2012
Lucien X...et, en conséquence, d'AVOIR déclare irrecevable la demande formée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a8a2
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Lucienne 10370 € à titre de salaire 1037 € au titre des congés payés 500 € à titre de dommages et intérêts 500 € au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ; K...
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d53c
11 janvier 2011
11 janvier 2011
FINANCO APPELANTS : Monsieur Lucien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87e
23 novembre 2011
23 novembre 2011
* * * Dominique Y... a acquis de Lucien X... par acte sous-seing privé du 3 décembre 1980 moyennant un prix réglé de 70 000 francs (10 671, 43 euros) un terrain de 15 ares sis à BASTIA au lieudit
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301187
5 novembre 2015
5 novembre 2015
respectives des parties ont une origine commune, étant toutes issues de l'acte de partage X... effectué en 1950 qui subdivisait la parcelle en 5 lots :- le lot 2 a été attribué à Anne X... épouse de Lucien
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301196
6 octobre 2010
6 octobre 2010
X... et de le société Bat Eco, condamne la société Bat Eco à payer à la société Entreprise Salvi Jean et Lucien la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f931
12 juillet 2012
12 juillet 2012
barreau d'AVESNES-SUR-HELPE, (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/002/11/11694 du 29/11/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉ Monsieur Yves Lucien
Source officielleREFERE JCP
67aa61d6e5c31af0e6968c06
9 janvier 2025
9 janvier 2025
OUEST 13 boulevard des Deux-Croix BP 83029 49017 ANGERS CEDEX 02 Représentée par Me Christophe DOUCET, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [Y] [U] [M] 39, rue Joseph et Lucien
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310385
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Lucien X..., 2°/ à Mme Paulette Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 5 juin
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4b4
12 juillet 2011
12 juillet 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Lucien, né le 4 novembre 2001, Zoé, née le 26 février 2003.
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f7cb
12 février 1997
12 février 1997
Lucienne, contre l'arrêt n° 286 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, du 24 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre elle pour violences avec préméditation n'ayant pas entraîné
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007762700
10 mars 1989
10 mars 1989
Lucien X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du tribunal administratif de Paris du 10 janvier 1986 rejetant sa demande d'annulation de la décision du directeur
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007652450
23 juillet 1976
23 juillet 1976
TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 11 AVRIL 1974 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON ANNULANT L'ARRETE DU PREFET DU RHONE, DU 20 NOVEMBRE 1972, REFUSANT A LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE BERARD LUCIEN
Source officielleciv1
6137216acd580146773f390e
4 avril 1991
4 avril 1991
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucienne X..., épouse Z..., demeurant Peas à Sezanne (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le
Source officielleciv2
61372151cd580146773f2cad
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Hauts-de-Seine), 2°/ de la Société commerciale de transports transatlantique Sud-Ouest (SCTT Sud-Ouest), dont le siège social est zone internationale de Bordeaux à Bruges (Gironde), 3°/ du cabinet Lucien
Source officielleciv3
6079410f9ba5988459c40180
11 juillet 1972
11 juillet 1972
MARS 1964, A DECLARE NULLE UNE CONVENTION, EN DATE DU 19 MARS 1942, PAR LAQUELLE JEAN X..., AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'AU NOM DE LA SOCIETE PARIS-VALLOIRE-CASABLANCA, VENDAIT A SON FRERE LUCIEN
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008044609
1 décembre 2000
1 décembre 2000
Lucien X..., demeurant ... ; M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007889502
13 janvier 1997
13 janvier 1997
Vu la requête, enregistrée le 18 juin 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Lucienne X..., demeurant Ribier à Saint-Vaury (23320) ; Mme X... demande au Conseil d'Etat
Source officielleciv1
Donne défautc/Mlle B
613720dacd580146773eef1f
18 avril 1989
18 avril 1989
Justin, Lucien, Samson, intendant, demeurant à Paris (15e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1986 par la cour d'appel de Fort de France, au profit de : 1°) Mademoiselle B...
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