Il est acquis aux débats que la chienne est morte d'une maladie provoquée par la piqûre d'une tique.

parfaitement en droit d'exiger à nouveau l'ouverture de l'atelier ; qu'en ressortant de celui-ci, ils ont constaté la présence de deux hommes portant de grands sacs poubelles paraissant emplis de chutes de tissus

appréhendées, sans répondre au mémoire par lequel celui-ci faisait valoir les garanties de représentation qui résultaient de la stabilité de sa vie affective, de ses possibilités de réinsertion dans le tissu

fait grief à l'ordonnance d'avoir autorisé une perquisition dans les locaux professionnels de la société Chaletty ; "aux motifs que la SARL Chaletty exerce une activité de commerce de confection, tissus

[X] [J] a établi le 25 novembre 2023 une déclaration de maladie professionnelle mentionnant une atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou.

l'administration des Douanes elle a modifié sa position tarifaire et payé un droit de douane de 20 %, correspondant à la position tarifaire n° 6404 concernant la chaussure principalement constituée en tissu

commerce, ensemble l'article 31 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Girandil Investment (Girandil), ayant vendu un lot de fils et de tissus

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La Société TISSAGES DE LYON est une entreprise de fabrication de tissus jacquard.

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Le Clos des tisseurs

fonds artisanal ni enseigne ou document et imprimé relatif à ces fonds ; que la majorité des sous-traitants travaillaient exclusivement pour la société Le Fabricant ; que cette société fournissait le tissu

de base légale ; " en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé une perquisition dans des locaux d'habitation ; " aux motifs que la société Charletty exerce une activité de commerce de confection, tissus

l'arrêt repose sur une dénaturation des déclarations de Georges Z... qui n'a jamais déclaré qu'il avait été renversé sur son siège et allongé vers l'arrière, mais que le siège avant gauche n'avait plus de tissu

octobre 1996 est venu de surcroît les habiliter à pratiquer le drainage lymphatique en tant que massage manuel, ce même décret définit la notion de massage comme "toute manoeuvre externe réalisée sur les tissus

déposées devant la Cour, Alain X... faisait valoir que la dénomination Tergal incriminée par la poursuite (même si à l'origine, il s'était agi d'un nom déposé) était devenue un terme générique désignant un tissu

qualité de son échantillon, en lui fournissant des informations privilégiées sur les termes des marchés, et en demandant à la direction centrale du service des essences des armées (DCSEA) d'homologuer le tissu

Elle n'établit pas que les 36 nouveaux métiers à tisser à Jet d'air n'ont pas une productivité et qualité au moins équivalente à celle des 54 métiers à tisser d'occasion à lance considérés ensemble.

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Tisa, Val d’Albant et Saint Marc par les sociétés Tomadis et Tokine-Toumi

Les produits concernés contiennent une substance insecticide (le fipronil) et sont conçus pour éliminer ou prévenir l'apparition des puces, tiques et poux.