Secotraba, avec le concours, pour le gros oeuvre, de la société Collon, et, pour la charpente-couverture, de la société VMBC, un immeuble à usage d'atelier destiné à être donné en location à la société Teinturerie

X..., député, à propos du dossier, en cours d'instruction, relatif aux demandes d'autorisation déposées par la société "Blanchisserie-Teinturerie de Thaon-les-Vosges" après qu'elle eut été mise en demeure

L'INDEMNITE ; VU 2° SOUS LE N° 78 406, LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LA SOCIETE "BUREAUX BUILDINGS CLIMATISES" DONT LE SIEGE SOCIAL EST A SAINT-ETIENNE LOIRE , 15 RUE DES TEINTURIERS

X..., engagé le 8 août 1991 par une société devenue Société européenne de teinture et d'impression, en qualité de mécanicien spécialisé, a été licencié pour motif économique, le 5 juillet 2004 ; Sur

NAPOLEON, UN LOCAL A USAGE DE TEINTURERIE-BLANCHISSERIE ; QUE CE BAIL, VENU A EXPIRATION LE 31 AOUT 1961, S'EST TROUVE PROLONGE PAR UN BAIL VERBAL ; QU'UN INCENDIE EST SURVENU DANS LES LIEUX LOUES

Z..., soumis à la convention collective interrégionale de la blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage, pressing et teinturerie du 15 juin 1970 étendue par arrêté du 31 mars 1971 ; Attendu

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Nancy, 4 février 2008) que le plan de cession des actifs de la société Blanchisserie et teinturerie

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE X..., BLANCHISSEUR, AFFILIE A LA CAISSE PROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE DES TEINTURIERS ET BLANCHISSEURS DE FRANCE, A PAYE SES COTISATIONS POUR LA PERIODE PRENANT FIN LE

X... est titulaire, depuis 1990, du certificat d'aptitude professionnelle de coiffure avec les mentions complémentaires de permanentiste et de coloriste-teinturier, obtenues en 1991 et qu'il a réussi les

de coiffeuse salariée, elle a fait de très sérieux efforts de formation en obtenant, après son certificat d'aptitude professionnelle, les mentions complémentaires de permanentiste et de coloriste-teinturier

Après appel du Samu en fin de journée par son époux, médecin généraliste, elle a été admise au sein de la clinique Sarrus Teinturier où officiait le docteur [T], gynécologue obstétricien, par lequel elle

Sur le moyen unique : Attendu que les époux X..., preneurs à bail commercial de locaux à usage de teinturerie et d'habitation dépendant d'un immeuble, propriété de Mayrinhac, font grief à l'arrêt partiellement

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société TF Création du désistement de son pourvoi en ce qu'il était dirigé contre la société Teinturerie

que la lettre de licenciement doit mentionner l'un des motifs ainsi exigés ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 3 janvier 2005 par la société La Caudresienne blanchiment teintures

par application de l'article L644-1 du code de commerce une procédure de Liquidation Judiciaire Simplifiée à l'égard de: La SAS J & E COIFFURE Exploitation d'un salon de coiffure mixte, coloriste, teinturier

X..., titulaire du certificat d'aptitude professionnelle de coiffure mixte, a obtenu les mentions complémentaires de permanentiste en 1981 et de coloriste teinturier en 1989 et exerce la profession coiffeur

X..., qui a obtenu, en 1973, le certificat d'aptitude professionnelle de coiffure et, en 1975 et 1976, les mentions complémentaires de "permanentiste" et de "coloriste-teinturier", exerce la profession

des pièces du dossier que Mme X... qui a obtenu en 1981 le certificat d'aptitude professionnelle de coiffure pour dames et les mentions complémentaires de "permanentiste", en 1982, et de "coloriste-teinturier