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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721eccd580146773f8c71
30 juin 1993
30 juin 1993
Paul X..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section B), au profit de la sociétéroupement Cleary ottlieb, Steen et Hamilton
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000036927152
18 mai 2018
18 mai 2018
dossier soumis aux juges du fond que MmeC..., qui présente une maladie de Crohn associée à une spondylarthrite ankylosante, s'est vu diagnostiquer, à la suite d'examens réalisés en février 2009, une sténose
Source officielleTPX POI JCP FOND
669ea7de998cb644d8de929b
17 juillet 2024
17 juillet 2024
STEEN REHAB [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Géraldine SITTINGER, avocat au barreau de PARIS substituant Me Romain ROSSI-LANDI, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR : Monsieur [O] [D] [Adresse
Source officiellecr
61372590cd5801467741ed3b
12 janvier 1994
12 janvier 1994
du rapport : "- que le rôle de la polypectomie dans la survenue du choc septique était impossible à déterminer d'une manière très nette, "- que le patient présentait outre l'état septique, une sténose
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f3e
29 novembre 2016
29 novembre 2016
Le docteur Jean-Louis Y... a reçu Roger X... le 7 février 2008 et a posé un diagnostic probable de sténose sous clavière gauche.
Source officiellesoc
6079b0c39ba5988459c5014d
2 avril 1981
2 avril 1981
DES INGENIEURS ET CADRES DE LA METALLURGIE ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME STELLOR
Source officielleciv1
6137216fcd580146773f3bb6
25 mars 1991
25 mars 1991
(Bas-Rhin), 2°) de la société anonyme Stenger et fils, en liquidation des biens, représentée par M. Claude X..., syndic, demeurant ...
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163ca1a76640886b9a725ac
3 juillet 2009
3 juillet 2009
[W] est actuellement en rémission ; Que ce dernier, ayant gardé à l'issue de la résection, une sténose urétrale à l'origine de troubles urinaires et sexuels, a sollicité une expertise en référé ;
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01609_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Il fait valoir que : - le jugement n'est entaché d'aucun vice de forme ; - la nouvelle pathologie relative à une sténose canalaire est d'origine dégénérative et n'est pas rattachable à une infirmité
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210406
8 juillet 2021
8 juillet 2021
actif, et la réouverture de la CD avec pose de stent actif, - M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2120890_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Un nouveau scanner réalisé le 7 février a conclu à une majoration des sténoses veineuses et des signes d'hypertension artérielle pulmonaire.
Source officielle6ème chambre
DTA_2209833_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
du stent actif de la coronaire droite moyenne.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1994:96
10 mars 1994
10 mars 1994
. # Volker Steen contre Deutsche Bundespost. # Demande de décision préjudicielle: Arbeitsgericht Elmshorn - Allemagne. # Situation purement interne à un Etat membre. # Affaire C-132/93.
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f487
31 mars 1978
31 mars 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L. 122-14-2, L. 122-25 ET SUIVANTS, L. 321-2 DU CODE DU TRAVAIL, 455 ET 458 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QUE DAME X..., STENO-DACTYLO SECRETAIRE
Source officiellesoc
6079b0da9ba5988459c50710
8 novembre 1983
8 novembre 1983
PAR UN CONTRAT FERME ET DEFINITIF SELON LEQUEL LA SALARIEE AVAIT, AVANT L'ENGAGEMENT DU 31 MAI 1979, EFFECTUE, PAR L'INTERMEDIAIRE DU MEME EMPLOYEUR, DES MISSIONS DE TRAVAIL TEMPORAIRE EN QUALITE DE STENO-DACTYLO
Source officiellesoc
613720cacd580146773ee671
20 janvier 1988
20 janvier 1988
A..., avocat, en qualité de secrétaire sténo-dactylo du 1er août 1967 au 31 décembre 1981, a continué d'exercer ses fonctions jusqu'au 12 janvier 1983, date de son licenciement par M.
Source officielleAvis
CADA:20183727
10 janvier 2019
10 janvier 2019
par courrier recommandé à son domicile, de l’intégralité du dossier d’action éducative en milieu ouvert (AEMO) la concernant détenu dans les archives du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100352
31 mars 2011
31 mars 2011
Christian X... présentait deux pathologies invalidantes : - "une artériopathie diffuse depuis au moins 1990 avec quatre infarctus du myocarde ayant justifié la pose de Stens, un ictus en 1995 par artérite
Source officielleChambre sociale 4-2
6710aa80be64d7e51024529a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
STENTOR Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielle2ème Chambre
DTA_2507609_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Le déféré a été communiqué à la commune de Mutzenhouse et aux sociétés Construction Starck, Werey Stenger, Schaeffer, Remond, Gross, Reimel, Strasol SVMJ et L Nett, attributaires des différents lots, qui
Source officiellePage 10 sur 137