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5 007 résultats pour « ski »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

67ecc9c8dab039e415d932ee

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[D] [V] exerce la profession de moniteur de ski au sein du syndicat local des moniteurs de l'école du ski francais de [Localité 1] depuis 1976.

Source officielle

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CC

soc

6079b0ec9ba5988459c50c32

Cassation

29 mai 1985

29 mai 1985

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LE CENTRE MUNICIPAL DE SKI NORDIQUE DU GRAND BORNAND FAIT GRIEF A LA DECISION ATTAQUEE D'AVOIR POUR L'ANNEE 1981 CLASSE SES ANIMATEURS DE SKI DE FOND POUR LES COTISATIONS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2400010_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de spécialité en assurant aux usagers la possibilité de skier sur le site ; que le nombre de 900 paires de ski nécessaires pour répondre aux demandes de locations résultait de la prise en compte du nombre

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237d0

Cassation

30 octobre 2002

30 octobre 2002

la Banque Française de l'Orient à Genève ; que selon le document administratif unique n° 408 975 du 2 décembre 1998 la SARL Chaletty a importé des tissus en provenance du fournisseur taïwanais Golden Sky

Source officielle
CA

1ère Chambre

6970cfbdcdc6046d471ca326

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

du 23 mars 2018 ; - Condamner la société Auben-Ski à son profit au paiement de la somme de 5.000 euros à titre de dommages et intérêts ; - Condamner la société Auben-Ski à son profit au paiement

Source officielle
CC

civ2

60794d119ba5988459c47fa7

Cassation

10 juin 2004

10 juin 2004

a violé l'article 1384 du Code civil ; 4 ) qu'il résultait des déclarations du lieutenant Y... que lors de l'accident il existait d'autres unités, alias trois embarcations de plaisance dont un jet ski

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008062154

Admin. suprême

23 juin 2000

23 juin 2000

Vallée, Auditeur, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la SARL SKI TENNIS DIFFUSION, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163bf273aeb4b683cf414c3

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

* 28 Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, à savoir skis de neige, planches pour le surf, fixations de ski et de surf, bâtons de ski, rondelles

Source officielle
CC

comm

6079d34c9ba5988459c58340

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

Statuant tant sur le pourvoi incident relevé par le Syndicat national des moniteurs de ski français (Snmsf), que sur le pourvoi principal formé par M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027111130

Admin. suprême

13 février 2013

13 février 2013

à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 6 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a7f

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Il a un très bon niveau de ski et avait tous les équipements obligatoires mentionnés plus haut ".

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007740246

Admin. suprême

29 juin 1988

29 juin 1988

ROSSIGNOL : Considérant que la SOCIETE SKIS ROSSIGNOL ne conteste pas sa participation à la réunion qui s'est tenue le 2 avril 1979 à Lyon entre les principaux fabricants de matériel de skis et les représentants

Source officielle
CC

cr

61372615cd58014677422d43

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Philippe X... et son fils Romain, âgé de 6 ans, se sont embarqués sur un télésiège de la station de ski

Source officielle
CC

comm

613723d0cd5801467740e7fb

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Y... a déposé, auprès de l'INPI, le 9 novembre 1988, la marque complexe "Nevada Bob's", enregistrée en classe 38 pour désigner des produits et articles de sport, notamment, golf tennis et ski, caractérisée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508374_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

D a entamé une formation en vue de l'obtention du diplôme d'État de ski - moniteur national de ski alpin.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2022:14

CJUE

13 janvier 2022

13 janvier 2022

unionsrätten – Unionsdomstolens eller en nationell domstols fastställelse av att unionsrätten har åsidosatts – Rätt till utbetalning av ränta – Tidsperiod med avseende på vilken utbetalning av ränta ska

Source officielle
CC

soc

613721cdcd580146773f77f6

Cassation

12 janvier 1993

12 janvier 1993

(Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société Sky Climber France, dont le siège social est ...

Source officielle
CE

9ème - 10ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041753774

Admin. suprême

20 mars 2020

20 mars 2020

En second lieu, la cour a relevé que la société Marti La Madeleine avait invoqué au soutien du caractère déductible des charges liées à l'achat d'un yacht et d'un jet-ski l'intérêt commercial de l'offre

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007871610

Admin. suprême

3 avril 1995

3 avril 1995

Article 2 : Les conclusions de la société "Ski Shop" tendant à la condamnation de Mme X... sur le fondement des dispositions de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6970cfd9cdc6046d471ca578

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Suivant exploits en date des 4, 5 et 10 août 2020, la société Allobroges skiers lodge et son gérant, M.

Source officielle