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4 589 résultats pour « radiologue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721abcd580146773f5e14

Cassation

23 juin 1992

23 juin 1992

Alain Y..., radiologue, demeurant lotissement Vanizetten, Papeete, Tahiti (Polynésie française), défendeur à la cassation ; M.

Source officielle

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Annonces BODACC691 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HOLDING RADIOLOGUES CIMRAD

SIREN 981216369Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES DE PROFESSION LIBERALE DE MEDECINS RADIOLOGUES SOPHIE MAUREL

SIREN 817789878Greffe du Tribunal de Commerce d'albi

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES RADIOLOGUES LIBERAUX DU RUTHENOIS

SIREN 953029402Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RADIOLOGUES ASSOCIES IC.CGA

SIREN 921439477Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

18/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SELAS DES RADIOLOGUES DE LONGJUMEAU

SIREN 808558027Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

16/06/2026

Voir →

CA

1re Chambre A

61638741947dd77ae6de027f

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Par suite Mme [M] [C] cédait le 17 janvier 2007 à Mme [T] [W] et à Mme [F] [I], à chacune 35 parts sociales, outre le tiers de la clientèle du cabinet de radiologie exploité au [Localité 6], moyennant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891a4

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

aurait dû l'amener à faire preuve de vigilance et à attirer l'attention du radiologue sur l'existence de clichés anciens, à procéder à une relecture des clichés anciens ou à un examen clinique, -il a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891a5

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

aurait dû l'amener à faire preuve de vigilance et à attirer l'attention du radiologue sur l'existence de clichés anciens, à procéder à une relecture des clichés anciens ou à un examen clinique, -il a

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01569_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

de cinq cabinets de radiologie pour un montant total de 476 225 euros et de participations dans quatre sociétés civiles de moyens.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007771971

Admin. suprême

24 septembre 1990

24 septembre 1990

Z... la qualité de médecins spécialiste qualifié en radiologie ; Article 1er : La décision en date du 30 janvier 1987 par laquelle le conseil national de l'ordre des médecins a accordé à M.

Source officielle
CC

comm

6137234fcd58014677408208

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

Y..., radiologue, le 30 avril 1990 un appareil de mammographie, et le 21 décembre 1990, du matériel de radiologie ; que par actes du 1er février 1991 la société EML a cédé ces équipements à la société

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102876_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Alors qu'un premier examen radiologique réalisé le même jour mettait en évidence une luxation du semi-lunaire du carpe et des lésions osseuses, aucun compte rendu n'a été annexé à la radiologie et celle-ci

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd87245

Appel

11 octobre 2004

11 octobre 2004

Elle saisissait le tribunal de grande instance de Toulouse qui, par jugement du 27 mai 2003, retenait la responsabilité de la SCP A, radiologues du service radiologie de la clinique Saint Jean du Languedoc

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007664181

Admin. suprême

9 octobre 1981

9 octobre 1981

PAR LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-LOIRE, QUE LES SYNDICATS MEDICAUX DE CE DEPARTEMENT AIENT NEGLIGE DE METTRE LES ASSURES SOCIAUX A MEME D'AVOIR RECOURS FACILEMENT AUX MEDECINS RADIOLOGUES

Source officielle
CC

cr

6079a8719ba5988459c4d4be

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

attaqué a confirmé l'ordonnance de placement sous contrôle judiciaire de X... avec obligation de verser la somme de 1 000 000 de francs à titre de cautionnement ; " aux motifs que X... est médecin radiologue

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d83a

Cassation

16 mai 1963

16 mai 1963

DECLARE AVOIR AGI A L'INSTIGATION DES FRERES Z..., SE SONT PRESENTES A LA CONSULTATION DU DOCTEUR C..., CHIRURGIEN A L'HOPITAL DE POISSY ; QUE LEUR ETAT SEMBLANT RENDRE NECESSAIRE UN EXAMEN RADIOLOGIQUE

Source officielle
CC

civ1

60794bdd9ba5988459c442b7

Cassation

26 février 1980

26 février 1980

MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QU'EN JANVIER 1975, MAURIN, COLLECTIONNEUR DE PIECES CHINOISES ANCIENNES ET AUTEUR D'UN OPUSCULE SUR "L'ETUDE RADIOLOGIQUE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110016

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

A cet égard, le docteur S... soutient qu'après s'être très largement investi dans le projet de création d'une nouvelle société associant la SA Clinique de L'Ospédale et le groupe de radiologues d'Ajaccio

Source officielle
CC

soc

613723ebcd5801467740fe9a

Cassation

14 mars 2002

14 mars 2002

médecin ophtalmologiste situé à Esbly, au cabinet d'un médecin oto-rhino-laryngologiste situé à La Ferté-sous-Jouarre, à l'hôpital Foch à Suresnes pour des consultations et à Paris pour des examens radiologiques

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426db7

Cassation

11 mai 2006

11 mai 2006

. : que Sylvie B... a déclaré avoir subi des attouchements aux fesses et aux genoux, de la part de Bernard X..., qu'elle a ajouté que lorsqu'ils se trouvaient ensemble à la radiologie, il lui parlait très

Source officielle
CC

civ2

60794d079ba5988459c47d40

Cassation

20 novembre 2003

20 novembre 2003

X..., médecin-radiologiste, gérant associé de la société Radiologie et imagerie médicale Pasteur Bergouignan (RIMPB), a été révoqué de ses fonctions de gérant et exclu de la société à l'issue d'une période

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300310

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

janvier 2018), que la société Swisslife Assurance et Patrimoine, propriétaire de locaux à usage commercial donnés en location, à usage de bureaux et centre de recherches médicales, biologiques, radiologiques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01195

Cassation

7 juin 2017

7 juin 2017

instance de Bayonne, le centre hospitalier universitaire de Bordeaux (le centre hospitalier) a conservé un corps putréfié ainsi que des scellés toxicologiques, anatomo-cytopathologiques et d'examen radiologique

Source officielle
CC

civ3

613721a3cd580146773f57ce

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Sada (SCI Sada) a donné à bail aux docteurs Didier Z..., Gilles Z... et Chantal X... un terrain et des locaux à usage de station service ; que les preneurs, qui souhaitaient y créer un centre de radiologie

Source officielle