établissement public local d’enseignement et de formation professionnel agricole du Morvan en vue du recouvrement d’une somme totale de 4 725,85 euros correspondant à la facturation de produits des piscicultures

X... ayant fait valoir dans ses conclusions d'appel, que l'exploitation de son étang, dont l'utilisation première était la pisciculture, nécessitait des opérations d'entretien comportant notamment des

[R] [K], ont été convoqués devant le tribunal correctionnel qui les a relaxés des chefs de rejet en eau douce ou pisciculture de substance nuisible au poisson ou à sa valeur alimentaire et de déversement

les opérations d'achat, d'importation, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon portant sur les produits suivants : / (…) 12° Produits d'origine agricole, de la pêche, de la pisciculture

Vu la requête, enregistrée le 14 septembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le SYNDICAT REGIONAL DES PISCICULTEURS DU MASSIF CENTRAL, dont le siège est Le Pont du Viallard

Vu la requête enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 17 mai 2000, présentée par le SYNDICAT REGIONAL DES PISCICULTEURS DU MASSIF CENTRAL, dont le siège est ..., représenté par son

Le 27 octobre 1973, les époux [A] ont cédé leur pisciculture à la société civile Pisciculture du [Localité 10] constituée par MM. [O] [Z] et [O] [T].

LA COUR D'APPEL DE REIMS DU 7 OCTOBRE 1977 LE CONDAMNANT, POUR PECHE EN TEMPS PROHIBE ET AVEC ENGIN PROHIBE, A DEUX AMENDES DE 750 FRANCS CHACUNE, AVEC EXCLUSION DES ASSOCIATIONS DE PECHE ET DE PISCICULTURE

. a déposé une requête en rectification d'erreur matérielle en soutenant qu'elle avait commis une erreur dans ses écritures, et qu'elle avait entendu, en réalité, se désister à l'égard de la SCI Pisciculture

de commerce et d'industrie, un représentant des associations ou syndicats de propriétaires riverains, un représentant des associations des autres usagers, notamment des fédérations de pêche et de pisciculture

préjudice subi par l'Amicale des Pêcheurs de Noyon ; "Et en ce que, d'autre part, la décision attaquée a accordé des dommages-intérêts à la Fédération départementale des Associations de pêche et de pisciculture

1987, la somme que le Syndicat intercommunal mixte d'équipement rural pour l'eau et l'assainissement du département de la Vienne est condamné à lui verser en réparation du préjudice subi dans sa pisciculture

maintenir et à exploiter sur le territoire de la commune de Callen, au lieu-dit "Moulin du Bas", un ouvrage dérivant les eaux du ruisseau "La petite Leyre" en vue d'alimenter un établissement de pisciculture

Jean X..., demeurant Pisciculture de la Cressonnière, 14290 Saint-Martin Bienfaite, 2°/ de la S.C.E.A.

des risques naturels d'inondation (PPRi) de la vallée de la Somme et de ses affluents : " () Sont autorisés : - les bâtiments et installations agricoles pour le maraîchage, l'hortillonnage ou la pisciculture

a engendré une pollution mortelle pour les poissons de la Touques le 3 août 1995 ; qu'en conséquence, le jugement sera confirmé sur la déclaration de culpabilité du chef de rejet en eau douce ou pisciculture

Vu la requête, enregistrée le 21 janvier 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le SYNDICAT RÉGIONAL DES PISCICULTEURS DU MASSIF CENTRAL, dont le siège est ...

[Z] [E], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Inizan pisciculture.

C... n’est plus en mesure de pouvoir exploiter sa pisciculture, entraînant une perte d’exploitation manifeste. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.