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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Service des référés
677d7e58b032d83cfd3e779b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
aux frais de l’Association CENTRE DE RELATIONS CULTURELLES FRANCO INDIEN, à savoir: - Un photocopieur couleur CANON IRC357 - Un standard téléphonique ALCATEL + 9 postes - Un poste ALCATEL 8058 - Un onduleur
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106583_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
B un permis de construire un hangar agricole à toiture photovoltaïque servant de stockage de matériels et de paille ainsi qu'un local onduleur, sur un terrain situé 2 860 route de Prayssas au lieu-dit
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d324
22 mars 2010
22 mars 2010
En l'espèce Jean-Pierre X... a travaillé comme cariste en permanence jusqu'au 1er janvier 1999 puis en qualité d'opérateur sortie onduleuse tout en conservant un poste de cariste à temps partiel.
Source officielle2ème Chambre
69614090cdc6046d47c4b2ef
8 janvier 2026
8 janvier 2026
En revanche, il convient de tenir compte du fait que, sur cette dernière pièce, la société MFC FWI avait déduit une somme de 3.920 euros au titre du 'remboursement onduleur', ramenant le solde TTC de sa
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd8738a
20 octobre 2004
20 octobre 2004
FRANCE ONDULEURS ONDYNE, dont Jean-Philippe X... était gérant associé, a autorisé la cession à la société CHLORIDE FRANCE de 997 des 1 000 parts composant le capital social ; que Jean-Philippe X... est
Source officielleTrib. de Commerce
69cd44f3cdc6046d47c05766
3 avril 2025
3 avril 2025
Kid Land en date du 6 novembre 2016 un contrat de location longue durée n°061-48460 portant sur un système de vidéosurveillance composé de 25 cameras HD1080p 2.2MPX CMOS Sensor, 800 câbles RX50, 3 onduleurs
Source officielle11e Chambre B
616290d4e498f0b428bb8376
30 avril 2013
30 avril 2013
Cependant la société BSP n'a jamais terminé l'installation ni livré l'onduleur qui faisait défaut.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00771
23 septembre 2014
23 septembre 2014
conclue avec la société Imperial levage pour un prix de 4 950 euros n'avait pas eu pour objet principal « la réception à notre dépôt d'un TGBT en 7 éléments, deux transformateurs, six cellules, deux onduleurs
Source officielleChambre sociale
6035681247807b8f64b1b690
28 avril 2016
28 avril 2016
En 2005, quelques mois avant le lancement de la procédure, le groupe avait plusieurs activités dont la fabrication de papier pour ondulé la fabrication de carton ondulé et le bois.
Source officielleChambre A - Civile
6346591bc024d1adffef74b8
11 octobre 2022
11 octobre 2022
sur 20 ans, alors même qu'il est impossible de garantir un rendement et qu'un onduleur doit être changé avant les 20 ans ou encore quant aux délais, le recto du bon de commande faisant état d'un délai
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6789f55db7cff8efb7357601
16 janvier 2025
16 janvier 2025
consommation et qu'il encourait la nullité à défaut de précision de la marque, du modèle et des références des panneaux, de leur dimension, aspect et poids, emplacement sur le toit, que s'agissant de l'onduleur
Source officielleChambre commerciale 3-1
67f750aa6527a11effc4b683
9 avril 2025
9 avril 2025
La société Schneider electric IT France a fourni à la société Iqvia deux armoires à onduleurs et deux armoires contenant chacune les batteries des onduleurs.
Source officiellePCP JCP fond
65a6d7fa47251e2b2424b964
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Concernant l’onduleur, le bon de commande est lacunaire selon la demanderesse puisqu’il ne mentionne pas la nature de l’onduleur posé (onduleur ou micro-onduleur) ni sa marque ni le modèle, ainsi que sa
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101203
12 décembre 2018
12 décembre 2018
mai 2012 ; qu'il ressort des pièces produites que le montant de la facture émise le 13 juin 2012 correspond exactement au bon de commande (22 500 euros), que la facture mentionne les 12 panneaux, l'onduleur
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93306
24 mai 2016
24 mai 2016
recommandé du 19 novembre 2012 suite à un incident survenu le 12 octobre sur le site du Groupe Hospitalier Est Réunion (GHER) de Saint-Benoît lors d'une intervention préparatoire à l'installation d'un onduleur
Source officielle2 e chambre civile
6929dec8b3dd52896a8173c6
27 novembre 2025
27 novembre 2025
mépris de la vétusté de la toiture, sans structure porteuse, qu'ils ont été fixés sur les liteaux après percement des tuiles et sans étanchéité, occasionnant des fuites, sans raccordement aux micros onduleurs
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
69e1ce58cdc6046d47897bc5
16 avril 2026
16 avril 2026
Ils ajoutent que la marque des onduleurs n'est pas celle indiquée à la facture.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200156
7 février 2008
7 février 2008
procédure civile ; Attendu que pour condamner la société DHL express à payer à la société Groupama transport la somme de 9 905,78 euros, l'arrêt retient, sur le sinistre du 4 septembre 2002 que l'onduleur
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2100449_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
A B un permis de construire autorisant la construction de deux hangars agricoles à toiture photovoltaïque et des locaux onduleurs ; 2°) de mettre à la charge de la commune d'Ongles et de M.
Source officielle2ème Chambre
677e1627dbb9bd42de09fb10
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Mme [N] fait valoir au soutien de son appel que le bon de commande n'indiquerait pas : le prix des matériels acquis, seul étant mentionné le prix final de 28 900 euros, la marque du micro-onduleur
Source officiellePage 10 sur 84