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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372239cd580146773fb38a

Cassation

8 juin 1994

8 juin 1994

selon le moyen, que les "circulaires d'instructions" de l'employeur des 11 février et 18 septembre 1987, fixant les bases de calcul de la REC du personnel pour 1987, n'ayant prévu que des notes de "management

Source officielle

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Annonces BODACC5 887 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SANA MANAGERS

SIREN 915388003Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/07/2026

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Radiations

PROFIL MANAGER COACH

SIREN 805078300Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

03/07/2026

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Dépôts des comptes

Office k2 Manager

SIREN 980008601Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

03/07/2026

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Procédures collectives

S2F MANAGER

SIREN 529099285Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Jugement d'interdiction de gérer — Jugement du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne en date du 23/06/2026 prononçant à l'encontre de Monsieur ROUAG Amine une mesure d'interdiction de diriger, gérer, administrer ou contrôler, directement ou indirectement, toute entreprise commerciale ou artisanale, toute exploitation agricole et toute personne morale pour une durée de 10 ans.

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Entreprise Générale Sud France - Managers

SIREN 910331305Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

03/07/2026

Voir →

CC

comm

613721a0cd580146773f55c6

Cassation

28 janvier 1992

28 janvier 1992

franchisés, tenue à Montpellier en juin 1986", réunion dont la société Aspac a précisé, dans ses conclusions d'appel, qu'elle avait permis l'élaboration d'un réseau concurrent intitulé "Business Management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00694

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

supérieur hiérarchique et des collègues, l'arrêt attaqué a retenu, d'une part, qu'il avait dit à son supérieur que ce dernier lui avait fait une réponse bidon pas en correspondance avec le poste de manager

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200816

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

) », « Sites et sols pollués » (I-7.), « Développement durable, responsabilité sociétale des entreprises » (I-8.), « Ecotechnologie et écoconception, analyse du cycle de vie, écolabel » (I-9.), « Management

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200449

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

maîtrise de droit privé, qu'il a exercé une carrière professionnelle continue dans la gestion de copropriété de plus de quarante ans, dont les quinze dernières années dans les fonctions de directeur manager

Source officielle
CC

comm

6137220bcd580146773f9c39

Cassation

12 octobre 1993

12 octobre 1993

et alors, enfin, que dans leurs mêmes conclusions d'appel, ils avaient fait valoir que les fiches techniques du salarié de la société Bobinavia étaient pour la plupart antérieures à la commande du manège

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01162

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

ses nom et fonctions n'étant plus mentionnés au titre des personnes intervenant en soutien lors des réunions d'information organisées par les représentants, inspecteurs, responsables de secteur et managers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00663

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

protection de la santé physique et mentale des salariés et à l'amélioration des conditions de travail », afin de voir « analyser les incidences de l'organisation du travail actuelle et des modes de management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00644

Cassation

19 juin 2024

19 juin 2024

d'entreprise initié dans le même secteur d'activité auquel [étaient] associés deux anciens salariés'', l'employeur ne s'étant déterminé qu'au regard ''du seul souhait de reconversion professionnelle dans le management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01139

Cassation

10 décembre 2025

10 décembre 2025

corroborant ainsi partiellement les plaintes des salariées" et que les dénégations des deux supérieures mises en cause n'étaient "pas de nature à apporter la preuve contraire de leurs problèmes de management

Source officielle
CC

cr

613725aacd5801467741f9ef

Cassation

21 janvier 1998

21 janvier 1998

qu'il ressortait tant du rapport d'expertise que des explications fournies par Mme Z... lors de sa confrontation avec le prévenu que l'anomalie tenant au défaut d'isolation du circuit d'éclairage du manège

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00485

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

C... avait une parfaite connaissance de la convention de management fees ; que le tribunal déclarera irrecevable la prétention de la société UFRA de remettre en cause la validité de la convention de management

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Raoul X

6137263dcd5801467742403c

Cassation

7 mars 2006

7 mars 2006

opposable à l'assureur, sans qu'il y ait condamnation contre lui ; qu'en l'espèce, Raoul et André X... ont bien personnellement intérêt à la mise en cause de l'assureur qui garantit la société Trikoma Management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00432

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

L'arrêt constate, ensuite, que par courriel du 24 février 2017 adressé à trois de ses supérieurs hiérarchiques dont sa manager, le salarié a mentionné : « Je déplore une nouvelle fois l'attitude du management

Source officielle
CC

soc

613723cccd5801467740e48c

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'un rappel d'indemnité de repas, alors, selon le moyen, que la cour d'appel, qui, pour justifier sa décision, a retenu qu'il refusait de manger

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6a1137b2cdc6046d47a64f88

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

La société Klepierre Management a contesté les factures et refusé de s'en acquitter.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2008-03

droit financier

14 février 2008

14 février 2008

Société Altivie Asset Management du groupe Altivie — 10 000 €

Résumé IA — à vérifier
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2011-15

droit financier

17 novembre 2011

17 novembre 2011

SOCIETE GENERALE ASSET MANAGEMENT (SGAM) — 1 000 000 €

Résumé IA — à vérifier
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2009-24

droit financier

24 juillet 2009

24 juillet 2009

Société Oddo Asset Management — 300 000 € 1 avertissement

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69e31425cdc6046d47a7a0a5

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Par déclaration du 8 juillet 2025, la société Space Management a relevé appel de cette décision en critiquant l'ensemble de ses chefs de dispositif.

Source officielle