CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

201 résultats pour « lesion »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

protection individuelle appropriés aux risques de chocs résultant de chutes ou de projections d'objets ou d'impacts d'une partie du corps contre un obstacle sont conçus et fabriqués de manière à pouvoir amortir les effets de ce choc en évitant toute lésion

Article Annexe II

—

Entraînent l'inaptitude : - les opacités cornéennes ; - les aphakies unies ou bilatérales ; - les glaucomes chroniques ; - les lésions dégénératives de la rétine susceptibles de provoquer un décollement ; - les paralysies oculaires même parcellaires ;

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Chocs résultant de chutes ou projections d'objets et impacts d'une partie du corps contre un obstacle Les EPI-SL appropriés à ce genre de risques doivent pouvoir amortir les effets d'un choc en évitant toute lésion, en particulier par écrasement ou pénétration

Article Annexe

—

complications méningo-encéphalitiques ; - infections virales du système nerveux central (séquelles neurologiques) : - poliomyélite aiguë ; - infection à virus lents ; - encéphalites virales ; - méningites virales ; - infections virales caractérisées par des lésions

LEGIARTI000048568965

—

Mycoses Seules les manifestations chroniques sont à envisager, selon l'importance des lésions ou la gêne qu'elles peuvent apporter à la vie en collectivité. Selon localisation 2 à 6 2.3.3.2.

LEGIARTI000039331435

—

la situation ; - En accueillant et examinant le nouveau-né ; - En prévenant les accidents hémorragiques de la délivrance par une surveillance optimale au cours du travail et de la période de post-partum immédiat ; - En réalisant le diagnostic des lésions

Article 2

—

Les dispositifs doivent être conçus et fabriqués de manière à éliminer ou à minimiser dans toute la mesure possible : -les risques de lésions liés à leurs caractéristiques physiques, y compris dimensionnelles ; -les risques liés à l'utilisation des sources

Article Annexe II

—

Au vu des objectifs fixés, le vétérinaire officiel ou l'auxiliaire officiel doit procéder : - à l'examen des carcasses destinées à être commercialisées et au constat de l'absence de lésions ou d'autres anomalies qui auraient dû conduire à écarter ces

Article Annexe 1

—

L'étudiant doit connaître les notions générales de plasticité sous-tendant la récupération fonctionnelle après lésion de constitution brutale ou progressive.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

Les atteintes pariétales (lésions ulcéro-végétantes, anévrismes ou dissections) de l'aorte thoracique ou abdominale objectivement documentées, sont également exonérées au titre de cette affection.

Article Annexe (suite)

—

Examens complémentaires : infarctus du myocarde ancien étendu avec lésion vasculaire de proximité, troubles du rythme et ectasie pariétale ; ECG d'effort avec anomalies électriques et/ou cliniques apparaissant dès le premier palier ; écho confirmative

Article Annexe 2

—

douleur, brûlure, crampes et paresthésies 74 faiblesse musculaire 75 instabilité du genou 76 jambes lourdes 77 myalgies 78 acné 79 hirsutisme 80 alopécie et chute des cheveux 81 anomalie des ongles 82 bulles, éruption bulleuse 83 cicatrice anormale 84 lésion

LEGIARTI000031143608

—

Diagnostic Pour établir son diagnostic, le vétérinaire s'appuie sur les données épidémiologiques, sur les commémoratifs et l'anamnèse, les signes cliniques relevés lors de l'examen des animaux vivants ou les lésions relevées sur les animaux morts et,

LEGIARTI000027648252

—

Accident : événement grave, soudain et imprévu entraînant la mort, une détérioration de la santé, des lésions, des dommages ou autres pertes corporelles ou matérielles importantes. 2.

Article 1

—

Les dispositifs doivent être conçus et fabriqués de manière à éliminer ou à réduire dans toute la mesure du possible : -les risques de lésions liés à leurs caractéristiques physiques, y compris le rapport volume / pression, les dimensions et, le cas échéant

LEGIARTI000025882819

—

non des études de cancérogénéité se fonde sur les résultats des études de génotoxicité, sur les rapports structure-activité et sur les conclusions des études de toxicité systémique qui pourraient être pertinents pour les études à plus long terme des lésions

Article ANNEXE

—

Ces dimensions prennent cependant une importance croissante compte tenu du vieillissement de la population et des progrès réalisés par le système de soins pour assurer la survie des personnes présentant des lésions organiques ou des maladies chroniques

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Manifestations de conversion : La non-existence d'une lésion anatomique ou fonctionnelle susceptible d'être entièrement à la source des symptômes est indispensable à l'affirmation du diagnostic de conversion.

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

une zone dangereuse ; d) Opérateur : la ou les personnes chargées d'installer, de faire fonctionner, de régler, d'entretenir, de nettoyer, de dépanner ou de déplacer une machine ; e) Risque : combinaison de la probabilité et de la gravité d'une lésion

Article Annexe

—

déterminé par décret, lorsque cette incapacité est reconnue au titre d'une maladie professionnelle mentionnée à l'article L. 461-1 du même code ou au titre d'un accident de travail mentionné à l'article L. 411-1 du même code et ayant entraîné des lésions

Page 10 · 201 résultats

← PrécédentSuivant →