Codes de loi français

Article 1

III Responsable de résidence et service du logement accompagné 332p 5 ans Association du centre de formation et de promotion des maisons familiales et rurales ― Institut de conseil et de formation supérieure de Meslay III Chargé

Article 2

La gestion de la Photothèque nationale est confiée à l' Institut national de l'information géographique et forestière.

Article Annexe

du conseil d'administration Institut international d'administration publique Directeur Institut national de l'audiovisuel Président-directeur général Institut national de la propriété industrielle Directeur général Institut national

LEGIARTI000039278520

Grenoble-III Université Lille-III Université de lorraine Université Lyon-II Université Montpellier-III Université Paris-VIII Université Paris-X Université de Perpignan Université de Toulon Centrale Lille Institut

Article L452-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 27 > 25

L'agence gère également des instituts régionaux de formation, situés à l'étranger et placés en gestion directe, qui assurent la formation de personnels exerçant ou ayant vocation à exercer dans les établissements d'enseignement français à l'étranger et

LEGIARTI000048725501

Article 3 Organismes nationaux de recherche Des organismes nationaux de recherche contribuent à la construction de la stratégie d'Université Côte d'Azur, avec laquelle ils interagissent notamment dans les domaines de la recherche, de la formation, de

Article 1

Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) II Chargé(e) de communication et de relations presse 320 5 ans Centre de Formation et de Perfectionnement des Journalistes (CFPJ Communication) II Designer graphique 320 5 ans Sciences-U Paris

Article Annexe II

COMPOSITION DU DOSSIER D'AUTORISATION EN VUE DE LA CRÉATION OU DU RENOUVELLEMENT D'AUTORISATION DES INSTITUTS DE FORMATION initiale ou d'un renouvellement

Article 1

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée : NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE

Article D312-0-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 72 > 99

Les établissements et services mentionnés au 2° du I de l'article L. 312-1 relèvent de l'une des catégories suivantes : 1° Institut médico-éducatif ; 2° Institut thérapeutique éducatif et pédagogique ; 3° Institut d'éducation motrice ; 4° Etablissement

Article 1

La liste des centres et instituts dont les stages ou les sessions ouvrent droit au congé pour formation syndicale, prévu à l'article R. 6153-24-3 du code de la santé publique, pour les étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie

Article 1

international de l'image et du son (3IS) II Chargé(e) de production audiovisuelle 323 p 5 ans Institut national de l'audiovisuel (INA) II Documentaliste multimédias 325 5 ans Institut national de l'audiovisuel (INA) II Administrateur systèmes et

Article 1

III Assistant(e) juridique. 324 p 5 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP). III Formateur d'adultes. 333 n, 333 t 1 an Université Nancy-II.

Article 11

Les hôpitaux des armées, la direction de la médecine des forces, les centres de recherche et d'expertise, les instituts et les structures de formation continue concourent de façon permanente à la formation.

Article 1

Le ministre des affaires étrangères désigne par arrêté les postes diplomatiques et consulaires dans lesquels sont exercées des attributions notariales. Dans ces postes peuvent seuls exercer ces attributions :

Article 1

national du service public ; Ecole des hautes études commerciales ; Ecole supérieure de commerce de Paris ; Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales ; Ecole nationale des haras ; Ecole nationale de la magistrature ; Ecole supérieure

Article D4311-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 89 > 29

-Les instituts de formation en soins infirmiers autorisés à délivrer l'enseignement préparant au diplôme d'Etat sont chargés de la mise en oeuvre des modalités d'admission sous le contrôle des directeurs généraux des agences régionales de santé.

Article 1

III Technicien(ne) d'exploitation des équipements audiovisuels 323m 5 ans Institut national de l'audiovisuel (INA) III Technicien(e) d'exploitation son 323m 5 ans Institut national de l'audiovisuel (INA) III Formateur mime 333 133 3 ans Commedia

LEGIARTI000020705387

A N N E X E Nom de la commission Texte institutif Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (IUT) et des instituts universitaires professionnalisés (sous-commission relative aux IUT).

Article 5

de formation et écoles relevant d'établissements publics de santé qui préparent aux différentes branches des professions infirmières, de rééducation et médico-techniques ou au diplôme de cadre de santé lorsque les instituts de formation des cadres de