Sur les autres moyens soulevés en première instance et en appel : En ce qui concerne la régularité de la situation administrative de la centrale : 6.

protection, durant l'épidémie de covid-19 et réduire le risque de contamination, telles que, premièrement, ordonner son placement en cellule individuelle, deuxièmement, distribuer des masques, du gel hydro-alcoolique

aux obligations fixées par le cahier des charges ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance ; Vu 2°), sous le n° 128 717, la requête enregistrée le 13 août 1991 au secrétariat du Contentieux

Terrassements du 4 novembre 2006 versé aux débats qui ne concernait que le devis afférent aux travaux de terrassement ; ainsi, à l'issue de son étude, Hydro-M excluait également le devis d'un montant de

Les travaux concernés par l'arrêté litigieux concernent une construction destinée à abriter le local technique de la centrale hydro-électrique de Valjouffrey, contenant une armoire de commande électrique

Sur les frais de l'instance : 24.

Par un accord-cadre conclu le 4 mars 2019, le département de la Vendée a confié à la société Eurojoint la rénovation des routes départementales par hydro-décapage.

Selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Fréjus, 8 avril 2019), le 8 novembre 2018, des élections professionnelles ont été organisées au sein de la société Hydro Extrusion Puget. 2.

S'agissant des manquements relatifs à l'usine hydro-électrique : 16.

X... a été engagée à bref délai, l'arrêt retient que c'est à l'occasion du remplacement de la turbine d'origine à la fin de l'année 2004 qu'il a été amené à constater les dysfonctionnements de l'installation

Monsieur [L] [K] ayant pour mandataire le Cabinet [F], a consenti à Madame [V] [U] un bail à usage d'habitation portant sur un appartement situé [Adresse 3] moyennant le paiement d'un loyer mensuel initialement

Joseph X..., propriétaire au moment des faits, a eu pour cause déterminante le contexte géologique et hydro-géologique de la zone concernée ; que l'expert a indiqué notamment que la surcharge créée par

, notamment en entendant tout sachant, pour déterminer quand et par qui la climatisation a été installée ; quelles ont été les interventions ayant eu lieu sur cette climatisation depuis son installation

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1999 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société Hydro 80, dont le siège est Villers Carbonnel,

en route de l'installation au mois de février 2002.

TP dans la structure Hydra TP Environnement a entrainé de facto le transfert des biens corporels et incorporels d'Hydra TP.

Par suite, et dès lors que la SPL Horizon Réunion a elle-même présenté des observations en défense, il y a lieu d’admettre leur intervention dans le cadre de la présente instance.

Lille, 6 / de la compagnie AXA Global risks, venant aux droits de la compagnie d'assurances UAP), dont le siège est ..., 7 / de la société Hydro agri France, société anonyme, venant aux droits de