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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 508 résultats pour « horaire décalé »
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EXTRAIT
Article 2
Le taux horaire mentionné à l'article 1er mentionné ci-dessus est fixé comme suit :
Article R412-55
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 87
Des horaires à temps partiel peuvent être pratiqués à l'initiative du donneur d'ordre ou à la demande de la personne détenue.
Article D3171-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 12 > 86
Un double de cet horaire collectif et des rectifications qui y sont apportées est préalablement adressé à l'agent de contrôle de l'inspection du travail.
Article D5212-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 48 > 09
minimum de croissance brut pour les entreprises de 20 à moins de 250 salariés ; b) 500 fois le salaire horaire minimum de croissance brut pour les entreprises de 250 à moins de 750 salariés ; c) 600 fois le salaire horaire minimum de croissance brut
Article 3
Le nombre de vacations horaires est fixé par le président du comité concerné d'après le temps réellement passé pour l'établissement du rapport. Ce nombre est arrêté à l'unité ou à la demi-unité la plus proche.
Article 72
Si le flux horaire par four dépasse 2,5 kg/h, mais est inférieur ou égal à 50 kg/h, une évaluation en permanence de la teneur en poussières des rejets à l'aide, par exemple, d'un opacimètre est réalisée.
Article Annexe III
. - Les effluents gazeux respectent les valeurs limites figurant dans le tableau ci-après selon le flux horaire.
Article 1
L'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles sont définis par les dispositions du présent arrêté.
Article 8
Le volume horaire de l'enseignement technologique en langue vivante est de trente-six heures annuelles, soit une heure hebdomadaire.
Article R1326-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 91
Les indicateurs mentionnés à l'article R. 1326-5 distinguent également entre les plages horaires et les jours suivants :
fonctionnaires relevant du corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense bénéficient des primes et indemnités suivantes : - prime spéciale de début de carrière ; - prime de service ; - prime spécifique ; - indemnité horaire
Les enseignements communs ont un horaire et un programme identiques pour tous les élèves.
Article L3123-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 01 > 99
Une convention ou un accord d'entreprise ou d'établissement ou, à défaut, une convention ou un accord de branche étendu ou agréé en application de l'article L. 314-6 du code de l'action sociale et des familles peut définir la répartition des horaires
Article Annexe
En termes d'horaires : Les horaires doivent être adaptés aux horaires des sessions du Parlement européen, soit une arrivée à Strasbourg le lundi au plus proche de 14 heures, sans excéder cet horaire, pour un début des sessions à 15 heures, et un départ
Article 45
I. - Les effluents gazeux respectent les valeurs limites figurant dans le tableau ci-après selon le flux horaire.
Article 5
Les volumes horaires de formation applicables à la spécialité “électromécanicien marine” de baccalauréat professionnel sont fixés par arrêté du ministre chargé de la mer.
Les montants de l'heure de formation sont fixés comme suit : MONTANT HORAIRE Animation 12 euros Coanimation 6 euros
Les volumes horaires de formation applicables à la spécialité " maritime " de certificat d'aptitude professionnelle sont fixés par arrêté du ministre chargé de la mer.
Article 7
Les astreintes peuvent donner lieu à perception d'indemnités calculées dans la limite de 9 % du montant de l'indemnité horaire de base du grade.
Les volontaires sont soumis à l'obligation d'assiduité durant les horaires d'enseignement ainsi que durant toutes les activités organisées par le centre de formation.
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