Codes de loi français

LEGIARTI000032926089

carbone et oxygène ; Modes de carburation compatibles Matériel de type C Fabricant - un opacimètre conforme aux exigences du projet de norme NF R10-025-2 : 2016 et équipé d'une sonde constituée d'oxyde de zirconium, permettant la mesure de l'opacité des fumées

Article 53

Valorisation des sous-produits et déchets issus de la combustion Les sous-produits et déchets issus de la combustion (cendres, mâchefers, résidus d'épuration des fumées…) sont, lorsque la possibilité technique existe, valorisés, en tenant compte de leurs

Article 5

Par contre, il n'est pas tenu compte des emmarchements et trémies d'escaliers, des embrasures des portes et fenêtres n'excédant pas 0,30 m de profondeur, et des espaces occupés par les conduits de fumée ou de ventilation.

Article R224-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 72 > 65

comme pouvant être cédée au fluide caloporteur en marche continue ; 3° " Rendement caractéristique " : le rendement R'exprimé en pourcentage et calculé selon la formule suivante : R'= 100-P'f-P'i-P'r où : a) " P'f " désigne les pertes par les fumées

Article 223 a-II-2/02

Lorsque cette définition est utilisée, les termes suivants peuvent être associés : 29.1. un clapet coupe-fumée à fermeture automatique est un clapet coupe-fumée qui se ferme de manière automatique en cas d'exposition à des fumées ou à des gaz chauds ;

Article Annexe 221-II-2/A.1

UTILISATION DES PLASTIQUES ALVEOLAIRES A BORD DES NAVIRES 1 Généralités - températures très élevées qui peuvent dépasser 1 000 °C, atteintes en un temps très court ; - production rapide de grandes quantités de gaz très toxiques et de fumées denses et

Article 226-4.03

Les revêtements ne doivent pas avoir plus de 2 millimètres d'épaisseur et ils ne doivent pas dégager de trop grandes quantités de fumée ou de gaz toxiques.

Article 16

Dispositifs de réduction des émissions Les dispositions de l'article 19 (sauf son dernier alinéa) de l'arrêté du 2 février 1998 susvisé s'appliquent aux installations de traitement des fumées.

Article U 15

portes exigées ci-dessus ainsi que celles prévues à l'article CO 37 pourront être maintenues en position d'ouverture à condition qu'un dispositif placé en partie haute de la baie et fonctionnant dès que la température atteint 70 °C ou dès qu'il y a des fumées

Article CH 50

un conduit d'évacuation est autorisé, dans les conditions fixées par les règlements et normes en vigueur, par les différents cas suivants : a) Appareils à circuit de combustion étanche, sous réserve, dans le cas d'appareils utilisés sans conduit de fumée

Article Annexe I

Captage et épuration des rejets à l'atmosphère Les installations susceptibles de dégager des fumées, gaz, poussières, vésicules ou odeurs doivent être munies de dispositifs permettant de collecter et canaliser autant que possible les émissions, notamment

Article U 91

Ils doivent comporter une surface donnant sur l'extérieur, dont une partie au moins égale à 1/20 de la superficie des locaux sera, soit vitrée en verre mince, soit munie de tout autre dispositif permettant l'évacuation des fumées en cas d'incendie.

Article 5

Les véhicules neufs équipés d'un moteur à combustion interne présentés à la réception par type ou à titre isolé feront l'objet d'une mesure de l'opacité de la fumée dans les conditions fixées à l'article 6 ci-dessous.

Article 226-3.23

Les locaux dans lesquels se trouvent les appareils de servitude ou leurs caisses de combustible doivent être largement ventilés, avec prépondérance du débit d'aspiration d'air et de fumée, notamment à l'aplomb des parties externes des appareils susceptibles

Article R224-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 16 > 75

dioxyde de carbone ou en dioxygène et, pour les chaudières d'une puissance nominale supérieure à 10 MW, permettant la mesure en continu ; 3° Un appareil manuel permettant de contrôler la bonne combustion en chaudière par la mesure de la teneur des fumées

LEGIARTI000046604070

Pertes par les fumées a) Chaudières classiques autre que celles fonctionnant à la biomasse : Vous pouvez consulter la formule dans le JO avec : Tf = température des fumées en° C.

Article 1

Sont exclus de cette définition les appareils de combustion mettant en œuvre une recirculation des fumées ; - "Appareil destiné aux situations d'urgence" : a) turbine ou moteur destiné uniquement à alimenter des systèmes de sécurité ou à prendre le relais

Article CO 22

Tout ensemble permettant d'assurer, en cas d'incendie, l'évacuation des fumées dans les mêmes conditions pourra être admis après avis de la commission locale de sécurité.

Article CO 13

. - Lorsque les murs séparatifs comportent des conduits de fumée incorporés en poterie, ceux-ci doivent être isolés du côté de l'établissement recevant du public par un revêtement de protection en maçonnerie de 0,08 m d'épaisseur ou autres dispositifs