que les examens médico-psychologiques de la jeune Charlotte Y... n'ont mis en évidence aucun facteur de nature à influencer ses dires ; que le jeune Damien Y... décrivait pour sa part des faits de fellation

absence, agressions qu'il a filmées, selon ses habitudes, en vue de les diffuser, puisqu'il a montré ces vidéos à sa victime, à laquelle il a également imposé l'image volée de sa mère lui faisant une fellation

sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ensemble les articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Alexandre Felix

les pratiques sexuelles auxquelles elle s'était déjà adonnées ; que dès avant ce voyage elle avait d'ailleurs parlé à Nicolas A... de ce qu'elle avait fait avec Axel C..., c'est-à-dire pratiquer une fellation

relatif à l’acquisition de la société Zurflüh-Feller par la société Somfy dans le secteur de la fourniture d’accessoires de volets roulants

civiles à l'appui de l'exception d'incompétence soulevée avaient fait valoir qu'il résultait des déclarations du prévenu (procès-verbal cote D 310) que l'enfant Frédéric X... avait été victime de fellations

correspondre à une sodomisation; que l'enfant affirmait avoir été agressé sexuellement le 5 juin par un adolescent, ami de la famille, qui avait tenté de le sodomiser; il avait également fait une fellation

#Bernard Felix mod Europa-Kommissionen.#Sag T-193/00.

d'un collège privé, s'est présenté aux services de police, le 2 mars 1998, pour porter plainte contre X..., éducateur responsable des loisirs dans ce collège, en dénonçant des attouchements sexuels, fellations

Enfin, régulièrement, il lui imposait des fellations.

pendant la journée, mais que "c'est le soir qu'il aurait recommencé" que "ce serait tout pour le premier week-end" ; que les fois suivantes, il lui aurait demandé de le masturber et de pratiquer une fellation

de la part de l'enfant; qu'elle était soumise à une contrainte morale née de la seule autorité naturelle de l'adulte; que c'est la contrainte morale qui a présidé à la quasi acceptation de la fellation

X... lui avait imposé des attouchements sexuels ayant progressivement évolué vers des actes de pénétrations vaginales et quelques fois buccales (cunnilingus, pénétrations péniennes, fellations) qui ont

.) ; qu'Aline Z... déclarait que, début janvier 2004, Mouley Driss X... l'emmenait dans la chambre et lui imposait d'abord une fellation puis une pénétration vaginale tandis qu'elle pleurait et essayait

non couvert par la prescription, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Fabienne Y..., en l'espèce une pénétration vaginale et une fellation

Z..., en l'espèce, en lui imposant des actes de sodomie, de pénétration vaginale et une fellation, avec cette circonstance que les faits ont été précédés, accompagnés ou suivis de tortures ou d'actes de

soit, commis sur la personne d'autrui par violence, contrainte, menace ou surprise est un viol ; qu'en l'espèce, il résulte des énonciations de l'arrêt que l'acte de pénétration sexuelle, à savoir la fellation

l'essuyait puis l'emmenait dans son lit et lui disait de faire "la pute" : soit elle se mettait sur lui, soit c'est lui qui se mettait sur elle ; qu'il la pénétrait à moitié, puis lui faisait faire des fellations