nationalité ; - études effectuées ou niveau d'études atteint ; - diplôme obtenu ; - permis (nature, catégorie, numéro, date et autorité de délivrance) ; - arme (type, numéro, date et autorité de délivrance, marque, calibre) ; - situation militaire ; - décorations

Article CH 10

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L'habillage et la décoration restent soumis aux prescriptions les concernant.

Article 1-1

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Autres publications officielles à caractère périodique : Documents parlementaires Assemblée nationale Abonnement (un an) série ordinaire 532, 80 € Documents parlementaires Sénat Abonnement (un an) 511, 10 € Bulletin officiel des décorations

LEGIARTI000051115429

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id=UGOeYXblh6Zo4xbIm9WPnh_gj46VUHuDa2bcF6TfAxM= Les visuels ci-dessus sont présentés en décor inversé. L'affichage de ces signaux dynamiques en décor normal est également possible. 2.

Article 55

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Un contigent spécial et non limité de décorations sans traitement dans l'ordre de la Légion d'honneur sera mis à la disposition du ministre de l'air en leur faveur.

Article D331-58

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 52 > 96

Code du cinéma et de l'image animée

nationalité et, le cas échéant, leur qualité de résident français ; 8° La liste prévisionnelle des industries techniques et autres prestataires de la création établis en France précisant les travaux qui leur seront confiés ; 9° Une liste prévisionnelle des décors

Article 1-1

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modifications diverses ― radiations) 174,10 € Edition C (avis de dépôts des comptes des sociétés) 138,10 € Vente à l'unité (édition A, B ou C) 3,80 € 11° Autres publications officielles à caractère périodique : 30,00 € Table du Bulletin officiel des décorations

Article L 14

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Un agent de sécurité incendie et deux personnes désignées qui peuvent toutes les deux être employées à d'autres tâches. 1 SSIAP 1. 3e et 4e catégories avec espace scénique intégré ou adossé et décors de catégorie M2, ou classés C-s2, d0 ou bois classé

Article 18

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Le directeur général de l'école désigne un jury pour chaque cursus, département ou programme : production, scénario, réalisation, décor, image, son, montage, scripte, distribution-exploitation, écriture et création de séries, La Résidence et AIMS.

Article 1

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IV Peintre en décor, mention techniques anciennes. 233v 5 ans Ecole française du décor peint.

Article 223 a-II-2/27

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Les cloisons et ponts partiels qui subdivisent un local à des fins utilitaires ou de décoration doivent être également en matériaux incombustibles. 2.

Article 1

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B (modifications diverses - radiations) 164,00 € Edition C (avis de dépôts des comptes des sociétés) 130,00 € Vente à l'unité (édition A, B ou C) 3,50 € 11° Autres publications officielles à caractère périodique : Bulletin officiel des décorations

Article 98 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 87

Code général des impôts, annexe III

dessins, entièrement exécutés à la main par l'artiste, à l'exclusion des dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, des articles manufacturés décorés à la main, des toiles peintes pour décors

Article Annexe Ia

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Types d'entreprise : Le titulaire du CAP Arts du Verre et du Cristal exerce son activité dans les secteurs de la verrerie - cristallerie, de la miroiterie, du vitrail, de la décoration sur verre au sein de structures de tailles différentes (très petites

Article 1

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d'exploitations sonores 323 4 ans Centre de formation professionnelle des métiers du son (CFPMS) III Technicien son 323 5 ans Studio M (Lyon) III Gestionnaire des organisations sportives (DU) 310p 3 ans Université Claude Bernard - Lyon 1 III Peintre en décor

Article 1

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ou une durée de cinquante-cinq heures équivalente à une durée de cinquante et une heures (sur six jours) pour les salariés exerçant les fonctions suivantes : ― assistant scripte cinéma ; ― troisième assistant décorateur cinéma ; ― accessoiriste de décor

Article 1

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II Négociateur en objets d'art et de décoration. 132 134 310m 5 ans EAC CENTRE D'ÉTUDES SUPÉRIEURES EN ÉCONOMIE, ART ET COMMUNICATION.

Article 3

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d'administration des ressources humaines des entités extérieures auxquelles sont affectés des personnels du service de santé des armées, dans le cadre de leur mission de collecte et de gestion des données nécessaires à l'évaluation, à l'avancement et à la décoration

Article L4122-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 91 > 70

Code de la défense

plein droit ; 2° L'autorité administrative peut prononcer : a) Des retenues sur la pension de l'intéressé, ne pouvant excéder 50 % de son montant, pour la durée d'exercice de l'activité illicite, dans la limite de dix ans ; b) Le retrait des décorations

LEGIARTI000049297919

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de Bercy à Porte de Sèvres, listés à l'article 3 du décret du 4 mai 2022 susvisé ; Le dispositif expérimental comporte : Application en signalisation statique Application en signalisation dynamique La signalisation dynamique est représentée en décor

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