Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721cecd580146773f78ee
3 mars 1993
3 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le club Cycliste de Villeneuve-Saint-Germain, pris en la personne de M
Source officiellesoc
6079b1c29ba5988459c5336b
15 mars 2006
15 mars 2006
celui du mois de novembre et que pour l'année 2000, l'activité des mois de novembre et décembre est inférieure à celle des mois de mars et mai, pour conclure qu'il n'existe pas de pic de production cyclique
Source officiellesoc
6137247acd58014677415d11
15 mars 2006
15 mars 2006
celui du mois de novembre et que pour l'année 2000, l'activité des mois de novembre et décembre est inférieure à celle des mois de mars et mai, pour conclure qu'il n'existe pas de pic de production cyclique
Source officielleCour d'Appel
S.A.F. DE LA GIRONDE, prise en la personne de son directeurc/ASSOCIATION LES COMPAGNONS DU VELO
6253c9b9bd3db21cbdd891f1
29 novembre 2007
29 novembre 2007
PROCÉDURE L'association "Les Compagnons du Vélo" (l'association), association à but non lucratif, a été créée pour organiser une seule manifestation annuelle au début du mois d'août, le critérium cycliste
Source officielleciv2
607940b99ba5988459c3d70d
3 février 1965
3 février 1965
, DONT LA VOITURE STATIONNAIT SUR LE COTE DROIT DE LA CHAUSSEE PAR RAPPORT A LA DIRECTION SUIVIE PAR LA VICTIME, EFFECTUAIT UNE MARCHE ARRIERE TRES LENTE POUR REPARTIR, LORSQU'IL APERCUT PLUSIEURS CYCLISTES
Source officielleciv2
Donne défautc/M. E
613720efcd580146773efa05
1 février 1989
1 février 1989
C..., au cours du dépassement d'un groupe de cyclistes, a heurté une camionnette des Postes et télécommunications (PTT), conduite par M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306662_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
à emprunter cette voie, sous réserve que sa largeur permette le dépassement d'un cycliste dans les conditions normales de sécurité prévues au code de la route. ». 3.
Source officielleChambre 1-2
626b8091d1fb03057d9a4e6c
28 avril 2022
28 avril 2022
Elles soutiennent l'absence totale d'implication des cyclistes dans l'accident litigieux.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202273_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de la commune de Bénodet a refusé d'abroger l'arrêté municipal n° 2021-66 du 7 juillet 2021 réglementant la zone de rencontre sur la corniche de l'estuaire en ce qu'il interdit la circulation des cyclistes
Source officiellecr
6079a8559ba5988459c4cc4a
12 février 1997
12 février 1997
produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme sur l'action publique que la société du " Tour de France ", qui organise la compétition cycliste
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00097
16 janvier 2013
16 janvier 2013
X... comportait une copie de la réclamation écrite de la cycliste auprès des services de la société TVO, dont les termes étaient identiques à ceux de la main courante litigieuse, et que le contenu de cette
Source officielleciv2
607940d89ba5988459c3f5e5
12 mars 1970
12 mars 1970
TITRE DES ACCIDENTS DU TRAVAIL; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR RETENU UNE PART DE RESPONSABILITE A LA CHARGE DU CYCLOMOTORISTE, AU MOTIF QUE CELUI-CI AURAIT DU CEDER LE PASSAGE AU CYCLISTE
Source officiellecr
6079a88a9ba5988459c4dd67
2 juillet 1964
2 juillet 1964
ARTICLES 319 DU CODE PENAL ET 1382 DU CODE CIVIL, ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE LA COUR, TOUT EN RECONNAISSANT QUE LE CYCLISTE
Source officielleciv2
6137214bcd580146773f2995
7 novembre 1990
7 novembre 1990
tribunal aurait privé sa décision de base légale au regard de l'article R 4 du Code de la route et de l'article 1382 du Code civil, en se bornant à relever, sans dénier la circulation à gauche de la cycliste
Source officiellesoc
61372156cd580146773f2ef7
25 octobre 1990
25 octobre 1990
X..., cycliste, puis motocycliste, au service de la société Nouvelles Messageries de la presse parisienne (les NMPP) depuis 1959, a été engagé en 1966 par la société du PMU tout en conservant son emploi
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68709b82123db6632de3171c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le conducteur du bus, à peine stationné, a violenté un cycliste depuis son siège de conducteur. Le cycliste était à l'extérieur.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00104_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
D se prévaut du témoignage de plusieurs autres cyclistes qui empruntaient le pont à ses côtés, et qui mentionnent la présence d'un " gros trou " pour deux d'entre eux et pour un autre d'une " grosse déformation
Source officiellecr
6079a8099ba5988459c4bacc
18 janvier 1983
18 janvier 1983
VENAIT DE FRANCHIR UN DOS D'ANE QUAND IL A VU DEVANT LUI DEUX CYCLISTES QUI ROULAIENT DE FRONT ; QUE DES VOITURES ARRIVANT EN SENS INVERSE, IL N'A PU LES DEPASSER ; QU'IL A FREINE SUR UNE DISTANCE
Source officielle7ème Chambre
DTA_2202335_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
A, qui exerce une activité de moniteur cycliste, dont les revenus tirés de cette activité sont imposés au titre des bénéfices non commerciaux, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant
Source officielleciv2
60794bdc9ba5988459c44210
7 novembre 1979
7 novembre 1979
: ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET PARTIELLEMENT CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE GENEVRAY, QUI ENTREPRENAIT LE DEPASSEMENT D'UN CYCLISTE
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