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2 445 résultats pour « cyclisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01687

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

contre le jugement rendu le 17 novembre 2015 par le tribunal d'instance de Versailles (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Fédération française de cyclisme

Source officielle

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CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00104_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

D se prévaut du témoignage de plusieurs autres cyclistes qui empruntaient le pont à ses côtés, et qui mentionnent la présence d'un " gros trou " pour deux d'entre eux et pour un autre d'une " grosse déformation

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be699851e0008f1e710

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[O] était à sa droite ; qu'un autre cycliste, M. [U], indique que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR07704

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

duquel il déclarait avoir pris de l'EPO avant de partir au Tour de France, expliquant ces faits qu'il qualifiait d'erreur par les blessures qu'il avait subies du fait de l'hypocrisie du milieu du cyclisme

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00106_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Mountain Bikers Foundation et le syndicat national des moniteurs du cyclisme français ont demandé au tribunal administratif

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453614.20220203

Admin. suprême

3 février 2022

3 février 2022

A B a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler la décision du 7 décembre 2017 par laquelle le président de la Fédération française de cyclisme a refusé la prise en charge du coût du contrôle

Source officielle
CC

cr

6079a8e59ba5988459c4f2a9

Cassation

13 juin 2006

13 juin 2006

de procédure que Stéphane B..., médecin préleveur habilité, a été chargé par le délégué régional de la jeunesse et des sports d'effectuer un contrôle antidopage inopiné à l'occasion du grand prix cycliste

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60548

Cassation

14 avril 2022

14 avril 2022

_ Odesi Pourvoi n° : S 21-25.537 Demandeur(s) : la société Allianz vie Avocat(s) : la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre Défendeur(s) : l'association Fédération française de cyclisme

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237c8

Cassation

10 septembre 2002

10 septembre 2002

. ; "aux motifs que, "dans le contexte de la relation d'une affaire de dopage, affirmer qu'un médecin, chargé du suivi d'une équipe de coureurs cyclistes, se trouve "dans le collimateur de la justice

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241a3

Cassation

8 février 2005

8 février 2005

déclaré Claude X... coupable d'avoir volontairement exercé des violences sur Luisa Y..., ayant entraîné une incapacité totale de travail n'excédant pas 8 jours ; "aux motifs que, pour se dégager du cycliste

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200507

Cassation

28 mars 2013

28 mars 2013

professionnel international La Châtaigneraie " (l'association) un redressement portant sur les sommes versées aux cyclistes ayant participé en 2006, 2007 et 2008 à une manifestation organisée par cette

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

67115a32ffbc793219adb1f7

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

personne de Maître [B] [F], administrateur judiciaire, dont l’étude est sis [Adresse 9] -, ès qualités de commissaire à l’exécution du plan du Comité Régional Ile-de-France de la Fédération Française de Cyclisme

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2202335_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

A, qui exerce une activité de moniteur cycliste, dont les revenus tirés de cette activité sont imposés au titre des bénéfices non commerciaux, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant

Source officielle
CC

civ1

61372193cd580146773f4ee5

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

- Donne défaut contre l'Union cycliste Elbeuvienne ; Attendu que M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103049_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

code du sport et d'autre part interdiction définitive d'exercer les fonctions d'éducateur sportif visées par les articles R 227-12 et L 227-10 du code de l'action sociale et des familles spécialisé "cyclisme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2303359_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

B A, représenté par Me Rosé, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision en date du 20 avril 2023 par laquelle la Fédération Française de Cyclisme (FFC) lui a refusé la délivrance d'une licence ;

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008165398

Admin. suprême

18 mai 2005

18 mai 2005

le dopage a prononcé à son encontre une sanction lui interdisant pendant trois ans de participer aux compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la fédération française de cyclisme

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008234778

Admin. suprême

18 mai 2005

18 mai 2005

le dopage a prononcé à son encontre la sanction de l'interdiction de participer pendant deux ans aux compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la fédération française de cyclisme

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200332

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

fautif, du mineur ; que seule la cause étrangère ou la faute de la victime peut exonérer les père et mère de cette responsabilité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que, participant à une randonnée cycliste

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007609399

Admin. suprême

7 février 1966

7 février 1966

. - Qualité de salarié - Coureurs cyclistes.

Résumé IA — à vérifier