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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

190 résultats pour « contrefaçon d'écriture »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 1

—

Communication visuelle et audiovisuelle Cette partie introduit l'étude de signes (mots, images), d'éléments symboliques (couleurs, typographie, densité d'écriture), elle met aussi en avant le langage des sens (sons, animation).

Article Annexe V

—

Dans la deuxième étape, le candidat reprend sa production initiale à partir de nouvelles consignes, ou d'une grille de correction, ou à l'aide d'un nouveau support textuel, ou d'un didacticiel d'écriture, etc., cette étape est individuelle ou collective

Article Annexe

—

codes culturels) 1.3 Place de l'écrit Si l'écrit est à l'école primaire surtout un point d'appui des activités de communication orales, il devient au collège une capacité à construire pour permettre aux élèves d'élaborer des stratégies de lecture et d'écriture

Article Annexe IV

—

Dans la deuxième étape, le candidat reprend sa production initiale à partir de nouvelles consignes, ou d'une grille de correction, ou à l'aide d'un nouveau support textuel, ou d'un didacticiel d'écriture, etc. ; cette étape est individuelle ou collective

Article ANNEXE

—

L'acquisition des notions de lecture, de calcul et d'écriture ainsi que l'insertion socioprofessionnelle possible en milieu ordinaire ne suffisent pas à déterminer le degré de déficience globale.

Article Français (suite)

—

On peut alors en venir à la production écrite finale, dans laquelle deux travaux d'écriture sont successivement demandés aux élèves : 1.

Article Annexe préambule

—

Des activités de lecture et d'écriture peuvent opportunément prolonger certains moments d'écoute sélective et réciproquement.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

L'acquisition des notions de lecture, de calcul et d'écriture ainsi que l'insertion socioprofessionnelle possible en milieu ordinaire ne suffisent pas à déterminer le degré de déficience globale.

Article 1

—

dossiers nucléaires européens de nature industrielle et politique à la direction générale de l'énergie et des matières premières ; Adjoint au chef du bureau des biens de consommation, chargé de la concurrence et du suivi des moyens de transport des contrefaçons

Article ANNEXE

—

Définir les éléments : - conférant aux ordonnances des aptitudes contre des risques majeurs de fraudes, que ceux-ci relèvent de la contrefaçon, de la falsification ou du vol ; - permettant une reconnaissance aisée, immédiate et sans moyen technique spécifique

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