Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat des consorts [S], des consorts [I] et des consorts [M], de Me Carbonnier

et fluides (CVC, plomberie sanitaire, Cfo Cfa Ssi), comprenant les relevés sur site, la modélisation de la structure existante et l'analyse, le dimensionnement de la structure à réaliser ainsi que la

Des reprises structurelles à moyen terme ont été préconisées.

Desportes conseiller rapporteur, MM.

SPIE BATIGNOLLES OUTAREX C/ Société LBBA-ARCHITECTURE, Société STRUCTURE CONSEIL CONSTRUCTION, Société MAF, ès qualité d’assureur de la société STRUCTURE CONSEIL CONSTRUCTION, Société SLG, Société MMA

Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Prieur, conseiller référendaire rapporteur, M. Schamber, conseiller doyen, Mmes Cavrois, Monge, MM.

fondement de la garantie des vices cachés ; Attendu que M. et Mme Z... font grief à l'arrêt de rejeter leur demande, alors, selon le moyen : 1 ) qu'après avoir constaté des insuffisances de structures

Merlin, conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf août deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller

Chauvin, président, Mme Kerner-Menay, conseiller rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des

des travaux de reprise de la structure du Bat.

Ascensi, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

études aquatiques du Sud (SEAS), 4 / de la Société de construction du Sud-Est (SOCOSUD), 5 / de la société Assurances générales de France, assureur de la SCI Delhon, 6 / de la compagnie AXA Conseil

BUGUET Pascal BRICHE GREFFIER lors des débats : Anne-Laure CROZAT Ministère Public auquel le dossier a été communiqué représenté par Denis DEVALLOIS, procureur de la République Débats en chambre du conseil

sur la structure car la structure de l'auvent n'est pas fixée à la maçonnerie, la maçonnerie sert de support à la structure de l'auvent - Même en l'absence de désordres sur le sous-sol, il peut être constatés

Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 23/04/2026.

Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

X..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme A..., conseiller référendaire rapporteur, M.