Sociétés et cultures de l'Europe médiévale du XIème au XIIIème siècle (8-9 h) Question obligatoire La chrétienté médiévale La question traite de la place fondamentale de la chrétienté dans l'Europe médiévale en prenant appui - un élément de patrimoine religieux

Article R114-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 46 > 12

Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

Les communautés religieuses ; 3. Les casernes, quartiers, bases, camps militaires ou assimilés ; 4. Les établissements hébergeant des élèves ou des étudiants, y compris les établissements militaires d'enseignement ; 5.

Article Annexe I

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acquises au cours de ses études pour se repérer dans la multitude des informations et faire preuve de sens critique à l'égard des sources et documents ; - de replacer les événements dans leur contexte historique (politique, économique, social, culturel, religieux

LEGIARTI000038319396

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Services religieux -98131000-0. 7.

LEGIARTI000029689161

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changement de régime de détention Articles 717-1, alinéas 1,2 et 3, D. 92 et 48 Transfèrement international en vue d'exécuter sa peine en France Article 728-2 Agrément en qualité de mandataire Article R. 57-6-10 Participation aux offices religieux

Article L120-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 29

Code du service national

Une association cultuelle, politique, une congrégation, une fondation d'entreprise ou un comité d'entreprise ne peuvent recevoir d'agrément pour organiser le service civique.

LEGIARTI000034774236

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V. - Emissions à caractère religieux Article 18 La société programme et fait diffuser le dimanche matin des émissions à caractère religieux, consacrées aux principaux cultes pratiqués en France.

Article ANNEXE

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Au titre du chapitre II. 1° Pour l'année 1984, la société, en application de l'article 27 des dispositions permanentes du cahier des charges, prend en charge les frais de réalisation des émissions religieuses dans la limite d'un plafond fixé à 28,4 MF

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Activités religieuses Etablissements à caractère religieux. Activités directement liées à l'exercice du culte.

Article 7-2

—

. - La déclaration d'intérêts ne comporte aucune mention des opinions ou des activités politiques, syndicales, religieuses ou philosophiques du magistrat, sauf lorsque leur révélation résulte de la déclaration de fonctions ou de mandats exercés publiquement

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 07 > 94

Code de l'action sociale et des familles

l'origine, de sa grossesse, de son apparence physique, de son patronyme, de ses caractéristiques génétiques, de ses mœurs, de son orientation sexuelle, de son handicap, de son âge, de ses opinions et convictions ou croyances, notamment politiques ou religieuses

Article Annexe 1

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La citoyenneté n'implique pas que les individus abandonnent leur identité propre ou leur volonté d'affirmer leur fidélité à un passé historique particulier et à des croyances religieuses personnelles.

Article 206

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 50

Code général des impôts

dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, les syndicats régis par les articles L. 2131-1 à L. 2136-2 du code du travail, les fondations reconnues d'utilité publique, les fondations d'entreprise, les fonds de dotation et les congrégations

LEGIARTI000031399507

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Données générales sur les contraintes démographiques, géographiques, culturelles, religieuses, militaires et technologiques qui sous-tendent les relations internationales.

Article Annexe

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Enfin, l'histoire des arts entre en dialogue avec d'autres champs de savoir tels que la culture scientifique et technique, l'histoire des idées, des sociétés, des cultures ou le fait religieux.

Article Annexe

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culturelle de la France de la Belle Époque à nos jours, Armand Colin, collection Cursus , 2005 ; - Jeancolas (Jean-Pierre), Histoire du cinéma français, Armand Colin, collection 128 , 2007 ; - Le Goff Jacques, Rémond (René), Histoire de la France religieuse

Article 138

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2005-804 du 18 juillet 2005 relative à diverses mesures de simplification en matière de sécurité sociale ; 8° L'ordonnance n° 2005-856 du 28 juillet 2005 portant simplification du régime des libéralités consenties aux associations, fondations et congrégations

Article Annexe

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Article 34 § 1 Sous réserve des nécessités de service, il est accordé des autorisations d'absence pour les principales fêtes religieuses des différentes confessions autres que les jours fériés légaux dans les mêmes conditions que celles définies pour

Article Annexe 3-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Sa capacité à faire preuve de discrétion professionnelle et de réserve dans l'expression de ses opinions politiques, religieuses ou morales dans ses relations avec les personnes accueillies ; 1.3.5.

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