européenne des droits de l'Homme ; "aux motifs que le prévenu soutient qu'il a été porté atteinte à son droit à un procès équitable ; que le dossier comporte de graves lacunes ; qu'il n'y a eu ni confrontation

n'a nullement expliqué en quoi elle était effectivement originale et atypique, ajoutant que les figures géométriques qu'il invoque sont élémentaires et connues et que, même irrégulières, elles ne confèrent

psychologie clinique et d'un diplôme d'études appliquées en psychopathologie et qu'elle exerce la profession de psychologue depuis plus de 20 ans, notamment auprès d'enfants, d'adolescents et de familles confrontés

en accusation de Francesco X... pour des faits de viol et l'a renvoyé devant la cour d'assises ; "aux motifs que les déclarations circonstanciées et répétées d'X..., maintenues au cours d'une confrontation

tenté de s'opposer verbalement en cherchant naïvement à les dissuader de poursuivre leurs entreprises ; (...) qu'au vu de l'ensemble de ces éléments, les nouvelles investigations et notamment la confrontation

. ; que Félicie Y..., dont l'expert-psychologue qui l'a examinée exclut toute tendance à la fabulation, a maintenu ses accusations tout au long de l'information et alors qu'elle avait été confrontée à

provisoire doit être spécialement motivée et comporter l'énoncé des considérations de droit et de fait sur le caractère insuffisant des obligations du contrôle judiciaire ; qu'en déclarant que la confrontation

1996, portant le cachet d entrée du 4 octobre 1996 au cabinet d instruction (D 916), la partie civile a sollicité l audition des témoins Patrick Y..., Nathalie Rey et Hamid A..., ainsi que leur confrontation

Après avoir fait l'objet d'interrogatoires les 12 mai 2014 et 10 février 2015, puis de confrontations les 12 décembre 2017 et 1er juillet 2020, il a reçu un avis de fin d'information le 31 juillet 2020

que ses dénégations ne sauraient renverser la preuve de faits bien établis ; "alors qu'en fondant la culpabilité du prévenu sur les déclarations du coprévenu, Mehrez Y..., quand, lors de la confrontation

X... fait grief au jugement d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, que le juge saisi doit surseoir à statuer lorsqu'il est confronté à l'exception d'illégalité d'un texte réglementaire, laquelle

X... fait grief au jugement d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, que le juge saisi doit surseoir à statuer lorsqu'il est confronté à l'exception d'illégalité d'un texte réglementaire, laquelle

X... fait grief au jugement d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, que le juge saisi doit surseoir à statuer lorsqu'il est confronté à l'exception d'illégalité d'un texte réglementaire, laquelle

Z... et A..., n'ont à aucun moment, lors de la rédaction de leur attestation, eu conscience d'altérer la vérité, et de nouvelles auditions de ces témoins, qui ont été confrontés avec Pierre C..., puis

mener, et notamment que l'expertise psychiatrique de monsieur [J] n'avait pas encore été versée au dossier, que le juge d'instruction n'avait pas donné suite par voie d'ordonnance à la demande de confrontation

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 11 janvier 2006), que la société civile immobilière Le Rabelais (la SCI) a fait procéder à la réalisation d'un immeuble en confiant la maîtrise d'oeuvre complète

Kerc'hrom, l'arrêt retient que l'architecte de l'opération avait reçu de la SCI une mission générale de maîtrise d'oeuvre incluant l'aspect financier et comptable de l'opération et lui conférant directement

T... après l'assassinat ; que, par ailleurs, au caractère évolutif de ses déclarations recueillies entre 2003 et 2009 a succédé une hésitation certaine lors de la confrontation avec M. O... MW...