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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
61372653cd58014677424b18
5 mars 2003
5 mars 2003
individuels de personnalité figurant au dossier (jugement pp. 27 et 28) ; que selon un co-prévenu, Arsim X... avait pu actionner depuis la région lyonnaise et grâce à son téléphone portable un fournisseur bruxellois
Source officielle2ème chambre
DTA_2300375_20250102
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Ces motifs ne sont pas sérieusement contestés par la requérante, alors que le préfet du Cher fait précisément état, dans son mémoire en défense, des risques de brucellose bovine, de fièvre aphteuse, de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1971:0205DEC000458370
5 février 1971
5 février 1971
Les fonctions de positionniste, que le requérant exerçait depuis quelques mois seulement au guichet d'une banque bruxelloise, le désignaient comme auteur de deux encaissements de chèques falsifiés et de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61362
14 novembre 2024
14 novembre 2024
simplifiée, dont le siège est [Adresse 16], 20°/ à la société SMABTP, dont le siège est [Adresse 17], prise en qualité d'assureur de la société MATEC et de la société SAMBP, 21°/ à la société Brucelle
Source officielleSALON D'HONNEUR
69a437eecdc6046d47240c3e
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Rouen n° 804 646 925 (partie défaillante) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision réputée contradictoire et en premier ressort Nous, Alain BRUNELLO
Source officielleSALON D'HONNEUR
69a43865cdc6046d47241481
3 avril 2025
3 avril 2025
2] ALLAUCH Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 828 059 444 (partie défaillante) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision réputée contradictoire et en premier ressort Nous, Alain BRUNELLO
Source officielleSALON D'HONNEUR
69bf699fcdc6046d4781cde4
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Alain BRUNELLO, Juge délégué à la Présidence du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté du Greffier Audiencier : Mme Marion SOSTEGNI présent uniquement aux débats et au prononcé de la présente
Source officielle1ère Chambre
60320883e6910740647102d5
15 mai 2018
15 mai 2018
la preuve que la gérante de la société, conformément à la possibilité que la loi ou la réglementation lui permettent, avait demandé à l'administration fiscale d'adresser à son adresse personnelle bruxelloise
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11371
21 novembre 2018
21 novembre 2018
formé par Mme Nadine Y..., épouse Z..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 1er février 2017 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Brucelle
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-196027
29 août 2019
29 août 2019
Les procédures se déroulèrent devant l’institut bruxellois pour la gestion de l’environnement puis devant le collège d’environnement, et se terminèrent par des arrêts du Conseil d’État se prononçant sur
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1971:0202DEC000437270
2 février 1971
2 février 1971
Il est venu ensuite travailler à Bruxelles depuis avril 1967 et s'est établi à Anderlecht, une des dix-neuf communes formant l'agglomération bruxelloise.
Source officielleSALON D'HONNEUR
69a4355fcdc6046d4723db5a
3 avril 2025
3 avril 2025
Registre du Commerce et des Sociétés n° 929 290 674 (Maître Olivier BLANC, avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision contradictoire et en premier ressort Nous, Alain BRUNELLO
Source officielleSALON D'HONNEUR
69a437dacdc6046d47240aff
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon n° 835 252 206 (partie défaillante) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision réputée contradictoire et en premier ressort Nous, Alain BRUNELLO
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-753767-767110
22 mai 2003
22 mai 2003
Durant sa garde à vue, il fut examiné par plusieurs médecins, qui constatèrent qu’il présentait notamment des égratignures et qu’il souffrait de malnutrition et d’une maladie infectieuse, la brucellose
Source officielle2ème chambre
DTA_2200241_20250102
2 janvier 2025
2 janvier 2025
sanitaires en raison d'une surpopulation de sangliers, alors qu'il ressort des pièces du dossier qu'une telle surpopulation augmente les risques sanitaires par le développement de maladies telles que la brucellose
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01068_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
directeur des services vétérinaires du département de la Mayenne datée du 19 janvier 1971 le chargeant d'une mission de police sanitaire afin de recenser les animaux d'une exploitation infectée de brucellose
Source officiellecomm
61372167cd580146773f374c
3 janvier 1991
3 janvier 1991
a été placé en détention provisoire le 11 novembre 1973 puis libéré en juillet 1974 ; que la procédure pénale a été close le 5 octobre 1977 par une ordonnance de non lieu ; qu'en février 1980, Mme Brucelle
Source officielleJEUDI
69bdd8d7cdc6046d4762a767
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Madame [Y] et à Monsieur [Y], en même temps qu'il leur était donné convocation d'avoir à comparaître ce jour ; Ouï ce 22 Mai 2025 en audience publique Madame la Procureure de la République et Maître BRUCELLE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00197
1 mars 2011
1 mars 2011
1997 ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 3°/ qu'en estimant que la société Air Zaïre en son ensemble, et non simplement son établissement bruxellois
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100103
13 janvier 2016
13 janvier 2016
, le défendeur ne saurait arguer d'un départ clandestin de son ex-compagne dans la mesure où il lui a adressé par courrier de son conseil du 5 décembre 2012 une injonction de quitter son domicile bruxellois
Source officiellePage 10 sur 16