clientèle 2 + (2) 144 2 1 72 Communication et management interculturels 2 72 Négociation vente 3 2 + (2) 108 Négociation vente en LVE 2 3 72 Gestion des opérations d'import-export 5 + (2) 252

Article R365-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 84

Code de la construction et de l'habitation

1° Les activités de maîtrise d'ouvrage mentionnées à l'article L. 365-2 recouvrent : a) Les opérations concourant au développement de l'offre de logement et de l'hébergement mentionnées aux articles R. 331-1 et D. 331-96 ; b) Les opérations d'amélioration

Article Annexe 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 16

Arrêté du 12 décembre 1951 relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le décret n° 51-1445 du 12 décembre 1951.

. : :--------------:----------:--------------:----------: : 53.600 : : 56.000 : : : à : 252 : à : 216 : : 54.399 : : 56.799 : : : :

Article Annexe 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 16

Arrêté du 12 décembre 1951 relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le décret n° 51-1445 du 12 décembre 1951.

. : :--------------:----------:--------------:----------: : 20.000 : : 20.900 : : : à : 288 : à : 252 : : 20.299 : : 21.199 : : : :

Article R4111-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 76

Code de la santé publique

-Elle comprend en outre : 1° Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la profession de médecin : cinq membres siégeant aux commissions de qualification ordinale instituées par l'article 2 du décret n° 2004-252 du 19 mars 2004 relatif aux

Article Annexe (Total)

—

d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 TOTAL SPECIALITES MEDICALES INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-2014 Ile de France 173 245 249 252

Article Annexe 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 16

Arrêté du 12 décembre 1951 relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le décret n° 51-1445 du 12 décembre 1951.

: à : 264 : : 54.399 : : 58.399 : : : : : : : : 54.400 : : 58.400 : : : à : 312 : à : 252

Article Annexe 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 16

Arrêté du 12 décembre 1951 relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le décret n° 51-1445 du 12 décembre 1951.

: à : 264 : : 54.399 : : 58.399 : : : : : : : : 54.400 : : 58.400 : : : à : 312 : à : 252

Article Annexe 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 16

Arrêté du 12 décembre 1951 relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le décret n° 51-1445 du 12 décembre 1951.

. : :--------------:----------:--------------:----------: : 41.600 : : 45.200 : : : à : 324 : à : 252 : : 42.199 : : 45.799 : : : :

Article Annexe III

—

NOMBRE MAXIMAL D'ÉCHANTILLONS MOYENS 1-2 0 3-7 1 8-16 2 17-28 3 29-40 4 41-53 5 54-67 6 68-81 7 82-95 8 96-110 9 111-125 10 126-140 11 141-155 12 156-171 13 172-187 14 188-203 15 204-219 16 220-235 17 236-251 18 252

Article 130

—

. - Pour l'application du 2° du D, les créances mentionnées au 2° du A sont recouvrées sur le fondement d'un titre de perception prévu à l'article L. 252 A du livre des procédures fiscales.

Article Annexe 1

—

pluritechnologiques matériaux souples 241 - Textile 242 - Habillement (y.c. mode, couture) 243 - Cuirs et peaux 250 - Spécialités pluritechnologiques mécanique-électricité (y.c. maintenance mécano-électrique) 251 - Mécanique générale et de précision, usinage 252

Article 3

—

Publications officielles et information administrative Totaux pour les budgets annexes, y compris fonds de concours 0 0 0 Comptes spéciaux Comptes d'affectation spéciale - 2 735 - 2 417 - 318 Comptes de concours financiers - 252

Article R288-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 36 > 35

Code de la sécurité intérieure

livres Ier, II, IV et V de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) Au titre II R. 222-1 Résultant du décret n° 2014-1641 du 26 décembre 2014 pris pour l'application des articles

Article Annexe 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 16

Arrêté du 12 décembre 1951 relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le décret n° 51-1445 du 12 décembre 1951.

: à : 264 : à : 228 : : 49.999 : : 51.799 : : : : : : : : 50.000 : : 51.800 : : : à : 252

LEGIARTI000027240077

—

Côte-d'Or 534 051 110 090,67 Côtes-d'Armor 628 334 129 526,41 Dordogne 441 272 90 964,96 Doubs 532 066 109 681,48 Drôme 492 832 101 593,68 Eure-et-Loir 436 497 89 980,63 Haute-Garonne 1 224 791 252

LEGIARTI000041802888

—

Professions de la pharmacie et de la physique médicale - pharmacien d'officine : - physicien médical : Auxiliaires médicaux - infirmier : - auxiliaire de puériculture : Métiers de la rééducation - diététicien : - orientation n° 252 : Intervention

Article Annexe

—

Code NSF : 252 r. Résumé du référentiel d'emploi Le mécanicien réparateur de véhicules industriels assure la maintenance, le dépannage et la réparation des véhicules lourds et utilitaires.

Article L950-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 35 > 69

Code de commerce

L. 225-27-1, L. 225-79-2, L. 225-245-1, L. 227-2, L. 227-2-1, L. 229-1 à L. 229-15, L. 238-6, L. 244-5, L. 252-1 à L. 252-13, L. 22-10-7 et L. 22-10-24 ; Les articles L. 227-10 et L. 227-19 sont applicables dans leur rédaction résultant de l'ordonnance

Article Annexe A

—

Ouvriers Total (0) 252 Montant moyen de la participation par salarié bénéficiaire (252) 253 Part du capital détenu par les salariés (253) grâce à un système de participation (participation aux résultats, intéressement, actionnariat

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