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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

262 résultats pour « apprentissage »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 6

—

FICHE N° 6.4 Famille d'activités Equitation Type d'activités Apprentissage de l'équitation.

Article Annexe I

—

- Adapter les apprentissages professionnels aux nouvelles technologies ; - Connaissance des processus et milieux économiques locaux ; 3.3. Encadrer, organiser et animer une équipe de travail.

Article Annexe

—

Cette compétence transversale sera travaillée lors des apprentissages réalisés tout au long de la formation et l'acquisition des trois autres compétences définies dans ce référentiel.

Article R204-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 39 > 80

Code rural (nouveau)

dès lors que la différence entre les qualifications professionnelles du prestataire et la formation exigée n'est pas compensée par l'expérience professionnelle du prestataire ou par les connaissances, aptitudes et compétences acquises lors d'un apprentissage

Article R612-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 45 > 67

Code de la sécurité intérieure

exigée en France, dans la mesure où cette différence est de nature à nuire à la sécurité publique et où elle ne peut être compensée par l'expérience professionnelle de l'intéressé ou par les connaissances, aptitudes et compétences acquises lors d'un apprentissage

Article R622-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 45 > 68

Code de la sécurité intérieure

exigée en France, dans la mesure où cette différence est de nature à nuire à la sécurité publique et où elle ne peut être compensée par l'expérience professionnelle de l'intéressé ou par les connaissances, aptitudes et compétences acquises lors d'un apprentissage

LEGIARTI000026909553

—

Critères d'évaluation Maîtrise des différentes situations rencontrées tant en apprentissage scolaire qu'en adaptation face au handicap. Méthodologie de travail et adaptation : niveau 2 CM : 20 TD : 60 TP : 40 Objectifs 1.

Article ANNEXE V

—

Cas des candidats relevant de la formation à distance Ces candidats relèvent, selon leur statut (voie scolaire, apprentissage, formation continue) de l'un des cas précédents. 3.5.

Article Annexe 1

—

mots : " obligatoire pour l'examen " sont ajoutés. " Conformément à l'article 5 de l'arrêté du 17 avril 2024 (NOR : MENE2412777A), la présente annexe est ainsi modifiée : " Dans la partie relative aux informations relatives au parcours et aux apprentissages

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 61

Code de l'éducation

Au cours de la sixième année, une visite permettant en particulier un dépistage des troubles spécifiques du langage et des apprentissages est organisée dans des conditions fixées par voie réglementaire.

Article Annexe

—

Au sein de l'ensemble des disciplines d'enseignement, l'EPS occupe une place originale où le corps, la motricité, l'action et l'engagement de soi sont au cœur des apprentissages.

Article D612-36-2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 20

Code de l'éducation

principale d'admission, le candidat peut téléverser dans la plateforme, pour chaque placement en recherche de contrat dont il bénéficie, un contrat d'alternance ou un certificat d'engagement avec un employeur délivré par le centre de formation en apprentissage

Article Annexe II - II. Maquette 5

—

Phase socle -e-learning Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -anatomie, physiologie, immunologie de la peau, -" orientation diagnostique, principes de prise en charge " : -thérapeutique : apprentissage de l'utilisation des principaux

Article L721-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 38

Code de l'éducation

Ils préparent les enseignants aux enjeux de l'entrée dans les apprentissages et à la prise en compte de la difficulté scolaire dans le contenu des enseignements et la démarche d'apprentissage.

Article Annexe II - IV. Maquette 18

—

. - développement de l'enfant à l'école, l'influence de l'Ecole et de ses acteurs sur l'enfant, les besoins relationnels, les conditions nécessaires aux apprentissages ; 3e module : " Les adolescents en milieu scolaire ". - aspects sociologiques, psychologiques

LEGIARTI000027679216

—

Les professeurs-documentalistes doivent être particulièrement concernés et impliqués dans les apprentissages liés au numérique.

LEGIARTI000048035769

—

de moins de 14 ans ne peuvent utiliser ces engins que dans le cadre des activités organisées par une association sportive agréée (notamment la Fédération française de motocyclisme ou l'Union française des œuvres laïques d'éducation physique) : apprentissage

Article 54 QUINQUIES

—

Si l'assuré était en apprentissage lors de la survenance du risque, ses gains sont comparés à la rémunération habituelle d'un ouvrier du même âge et de la même région appartenant à la catégorie professionnelle à laquelle l'assuré aurait normalement accédé

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

premiers, cycle 2 des apprentissages fondamentaux, cycle 3 de consolidation, cycle 4 des approfondissements.

Article Annexe, art. 26

—

électriques et gazières, les périodes de congé pris au titre des articles 20 et 21 du présent statut, la première année du congé de création d'entreprise et la première année du congé sabbatique ; -les périodes effectuées en école de métier ou en apprentissage

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