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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Les chapitres III et VI et le schéma figurant au cahier des charges susvisé sont modifiés conformément à l'avenant annexé au présent arrêté.
Article 32
Les dispositions du titre III ainsi que les annexes peuvent faire l'objet de modifications par arrêté du ministre en charge de la sécurité civile.
Article D212-19-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 66
Les compétences matérielles des chambres de proximité sont fixées conformément aux tableaux IV-II et IV-III annexés au présent code.
Article 9
Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe II (suite), Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V
Article 241-3.04
Embarcations annexes I. - Toute embarcation annexe prévue pour le transfert du personnel répond aux exigences du présent article.
Article 5
La liste des domaines et le règlement d'examen figurent en annexe II au présent arrêté. La définition des épreuves ou unités figure en annexe III au présent arrêté.
Article 2
Le livret scolaire que doivent présenter, en application des décrets susvisés, les candidats au baccalauréat général et au baccalauréat technologique est établi conformément aux modèles annexés au présent arrêté, respectivement en annexe I (1) pour le
Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V -Arrêté du 17 octobre 2012 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null -Arrêté du 24 décembre 2012 Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Sct.
Article 10
Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII
Le présent arrêté comporte quatre annexes actualisées chaque année et publiées au Bulletin officiel du ministère chargé des affaires sociales : - annexe I relative à la dixième révision de la classification internationale des maladies CIM-10 dite “ à
Article Annexe II
L'annexe introductive et les annexes I, II et III peuvent être consultées sur le site : https :// formations. mer. gouv. fr.
Article 4 bis
Le tableau récapitulatif des équivalences avec le certificat complémentaire “ direction d'un accueil collectif de mineurs ” figure en annexe III au présent arrêté.
Article Annexe III
Article Annexe I
Sont déclarés immédiatement exécutoires sur le territoire continental de la France, les textes visés au tableau III de la présente ordonnance (annexe non reproduite).
Article Annexes II et III
Les annexes II et III peuvent être consultées sur le site internet de l'unité des concours et examens maritimes (UCEM) : www.ucem-nantes.fr.
LEGIARTI000036238962
ANNEXE III : SOMMAIRE DES MAQUETTES, Art. null
LEGIARTI000033228880
Le présent arrêté et ses annexes III, IV et VI seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche du 7 avril 2016, mis en ligne sur les sites http://www.education.gouv.fr/ et http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
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