Y..., ce dernier invoquait des attestations émanant d'animateurs du programme SSP, lesquelles ont été régulièrement versées aux débats ; qu'en ne se prononçant pas sur ces documents de nature à faire droit

contrefaçon en se fondant sur un contrat du 22 mai 1992 par lequel elle avait acquis de la société russe Studio Soyouz mult films les droits d'exploitation de l'ensemble de son catalogue de films d'animation

X..., engagé le 10 mai 1982 par la société Produits industriels nettoyages généraux français, dite SPRING, en qualité d'animateur des ventes, a été licencié pour faute grave le 31 mai 1985 ; Attendu

bénéfice de précédentes conclusions- n'aurait pas manifesté une volonté de "faire avancer" la procédure, sans s'expliquer sur le motif- étranger à la volonté de poursuivre l'instance- qui aurait pu animer

sans avoir mis la femme en mesure de s'expliquer sur ce point, la cour d'appel a violé l'article 16 du nouveau Code de procédure civile; et alors, d'autre part, qu'en décidant que Mme X... n'était animée

loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Toulouse, 19 août 1992) que Mme Y... était employée depuis 1979 par la société Doc François Mammouth en qualité de démonstratrice-animatrice

X... était animé d'une telle intention, la cour d'appel a, de nouveau, privé sa décision de base légale au regard du même texte; et alors, enfin, que la juridiction du second degré a dénaturé le jugement

et de son indemnité de licenciement, l'employeur s'était fondé sur un accord d'entreprise du 3 mars 1987, alors que, selon elle, aurait dû lui être appliquée la convention collective nationale de l'animation

formation inhérente au contrat unique d'insertion – contrat d'accompagnement dans l'emploi, ni informé la salariée sur la couverture prévoyance, ni appliqué la convention collective nationale de l'animation

toute espèce et au titre des exceptions la loi tolère les "lotos traditionnels ...lorsqu'ils sont organisés dans un cercle restreint dans une but social, culturel, scientifique, éducatif, sportif ou d'animation

A... n'était pas opérable ; que le docteur C... est venu à la clinique en début de soirée en vue d'effectuer une nouvelle révision utérine et a attendu le milieu de la nuit pour opérer Annie A...,

relatif à un projet d’ordonnance modifiant certaines dispositions du code du cinéma et de l’image animée

Annie, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 27 septembre 1996, qui, dans la procédure suivie contre elle des chefs de vol et violation du secret professionnel, a déclaré

sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE SPE "BLANC BRUN", partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 14 janvier 1997, qui, dans la procédure suivie contre Annie

supérieur hiérarchique ; qu'en se référant par ailleurs très brièvement et de manière accessoire dans la lettre de licenciement aux propos tenus oralement par la salariée à l'occasion d'une discussion animée

qu'en l'espèce, l'acheteur faisait observer que la société Résidence Le Bellevue, promoteur de la première tranche d'immeubles, et la SCI Le Parc des Sablons, promoteur de la deuxième tranche, étaient animées

besoin en l'espèce d'utiliser un sonomètre pour constater l'infraction, que les constatations des gendarmes suffisent à l'établir ; "et aux motifs que Félide Barbos a reconnu avoir entrepris une animation

qu'il apparaît que les associés n'auraient pas effectué les apports prévus dans les statuts, qu'ils n'auraient pas eu l'intention de partager les bénéfices et les pertes et qu'ils n'auraient pas été animés