Conception L'équipement est conçu de manière à minimiser le risque de perte d'intégrité en tenant compte des altérations des matériaux envisageables. - à la fatigue thermique oligocyclique ou à grand nombre de cycles ; La méthode de calcul peut être complétée

Article Annexe I

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Interventions chirurgicales Toutes les interventions chirurgicales pratiquées à d'autres fins que thérapeutiques ou de diagnostic et provoquant des dommages ou la perte d'une partie sensible du corps ou une altération de la structure osseuse sont interdites

LEGIARTI000025882819

—

l'association de substances actives et d'établir les conditions d'apparition de ces altérations en fonction de la posologie. 3.3.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Caractérisée par le tableau clinique suivant : - dyspnée à l'effort modéré ; - cardiomégalie modérée ; - altérations franches de l'électro-échocardiogramme ; - absence de signes périphériques d'insuffisance cardiaque ; - stabilité sous traitement.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Inclusion : Comportement provoqué ou induit par une altération de fonctions, un traitement ou une pathologie, une situation inhabituelle, y compris repli sur soi et inhibition.

Article L420-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 01 > 71

Code monétaire et financier

prestataire de services d'investissement autre qu'une société de gestion de portefeuille dispose de mécanismes de sécurité efficaces pour garantir la sécurité et l'authentification des moyens de transfert d'informations, réduire au minimum le risque de altération

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

- Compréhension conservée. 10 à 30 % Mémoire : - altération massive, syndrome de Korsakoff complet. 60 % - altération modérée à grave: oublis fréquents, gênants dans la vie courante, - fausses reconnaissances, éventuellement

Article Annexe (suite)

—

Echo cardio avec FE 50 %, mais avec discrètes altérations pariétales. Charge thérapeutique : pas ou peu de traitement. III.2.2.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Ces déficiences et les difficultés du comportement qui l'accompagnent le plus souvent entraînent une altération de l'autonomie.

LEGIARTI000045303307

—

. - Aux membres supérieurs, les affections et lésions qui entraînent une altération notable de la fonction de préhension de l'une ou l'autre main, notamment en ce qui concerne la pince tripode et la pince pouce-index, ainsi que les raideurs ou les ankyloses

Article Annexe 3

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Visa du président de la CME L'original de ce rapport est remis à l'intéressé " Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accompli par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support

Article Annexe II

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La loi punit quiconque se rend coupable de fausses déclarations : Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accompli par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression

Article Annexe 2

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Article Annexe 5

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structure sur l'exercice professionnel : Axes d'amélioration identifiés, le cas échéant, et recommandations Date Nom et qualité du signataire : Signature : L'original de ce rapport est remis à l'intéressé " Constitue un faux toute altération

Article Annexe 4

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L'original de ce rapport est remis à l'intéressé " Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accompli par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression de la pensée qui

Article 10

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Une estimation et une identification de l'incidence des régulations importantes du débit d'eau, y compris les transferts et diversions d'eau, sur les caractéristiques générales du débit et les équilibres hydrologiques ; e) Une identification des altérations

LEGIARTI000024997206

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(°C) Alt 400 m 0 400 m ¸ Alt 800 m ― 2 Alt ¹ 800 m ― 4

Article Annexe I

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CLASSE I : PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE Les pathologies ou affections cardiovasculaires peuvent provoquer une altération subite des fonctions cérébrales qui constitue un danger pour la sécurité routière si elle survient pendant l'action de conduite.

Article ANNEXE I

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Géologie : - les grands phénomènes géologiques : magmatisme (La Réunion ou Grande Comore), érosion et altération (Mayotte), sédimentation, diagénèse et métamorphisme ; - la Terre dans le système solaire et dans l'univers.

Article 25

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La liste des pièces justificatives et documents permettant d'attester du taux d'incapacité requis ou d'une situation équivalente du point de vue de l'impact des altérations fonctionnelles de la personne concernée est fixée par l'arrêté mentionné à l'article

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