à quelque titre qu'ils soient, ni leurs parents ou alliés jusqu'au quatrième degré inclusivement, ni les clercs des notaires par lesquels les actes seront reçus ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Yvonne

1719 du code civil, ensemble les articles 893 et 894 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 1er mars 2016), rendu en référé, que, par acte 14 octobre 1977, Paul et Yvonne

Yvon, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 18 novembre 1999, qui, dans l'information ouverte sur sa plainte avec constitution de partie

qui traversait la chaussée pour s'engager dans une voie située sur sa gauche, et la motocyclette pilotée par Romain X..., qui arrivait en sens inverse ; que les deux conducteurs ont été blessés et qu'Yvonne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvonne X..., demeurant ...

Monsieur Yvan X... produit à l'appui de sa demande : - une liste de 10 salariés de son atelier, ayant tous atteint le coefficient 225 en 2000.

Déclaré irrecevable la société Yvanne en ses demandes de nullité d'expertise et de nouvelle expertise.

Yvan X... que ce dernier recevait des directives de la société, avait un secteur géographique déterminé, devait rendre compte des affaires traitées, recevait une rémunération forfaitaire et se trouvait

Yvan X... et Mmes Agnès et Rachel X...

risque de réitération, à supposer les faits établis, eu égard à l'intempérance du mis en cause telle que décrite par les experts ; une mesure de contrôle judiciaire même assortie d'un hébergement chez Yvonne

Yvon A... mais son père, M.

Guy X... fait grief à l'arrêt attaqué (Nancy, 13 mai 2008) d'avoir dit que la succession était redevable aux héritiers d'Yvan X..., soit M.

Le Docteur Yvan Y... qui avait aussi prescrit une corticothérapie et une chimiothérapie, est alors parti en vacances.

moyen de cassation pris de la violation des articles R. 153-2 du Code du travail, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré Yvan

Représentée et assistée sur l'audience par Me Yvan BARTHOMEUF de la SCP BERNARD ET YVAN BARTHOMEUF, avocat au barreau de PARIS, toque : P0407 Monsieur Philippe, André, Robert B... né le [...]            

veuve E... les droits dont elle disposait sur la parcelle cadastrée C 2555 et qu'en ce qui concerne les consorts F..., il résulte d'un acte établi le 9 novembre 1956 qu'ils ont acquis de Mme Marie-Yvonne

A E, déclarent reprendre l'instance engagée par Yvan E.

Yvan X..., domicilié [...], 2°/ M. Bruno X..., domicilié [...], 3°/ Mme Margareth X..., domiciliée [...], 4°/ M.