CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 801 résultats pour « Yohan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référé président

66feefc0172da17169eb3496

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Gilles APCHER de la SELARL GILLES APCHER, avocats au barreau de NANTES Société MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 6] [Localité 9] Rep/assistant : Maître Yohan

Source officielle

Page 10 sur 91

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC8 348 résultats

Journal officiel
Radiations

Appéré, Yohann

SIREN 453587297Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

16/07/2026

Voir →

Radiations

SANTANA MATEO, Yohanna, Altagracia

SIREN 993852649Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

16/07/2026

Voir →

Créations

FRIANT, Teo, Thomas, Yohan

SIREN 106999030Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

16/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SONINA, Yohan, SONINA

SIREN 929553022Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

16/07/2026

Voir →

Créations

CORCY, Erwan, Yohan, Jonathan

SIREN 107437840Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

16/07/2026

Voir →

TJ

Jld

67042b348d5cd4a875924e78

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE Hospitalisation sous contrainte l'an deux mil vingt quatre et le sept Octobre Devant Nous, Monsieur Yohan

Source officielle
TJ

Jld

67042b358d5cd4a875924e91

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE Hospitalisation sous contrainte l'an deux mil vingt quatre et le sept Octobre Devant Nous, Monsieur Yohan

Source officielle
TJ

Jld

67042b358d5cd4a875924e94

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE Hospitalisation sous contrainte l'an deux mil vingt quatre et le sept Octobre Devant Nous, Monsieur Yohan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd9280e

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

2015, par mise à disposition au greffe **** ENTRE : Société VILLA CAMILLE SCCV Immeuble Constens Boulevard du Docteur Chevrel 44500 LA BAULE ESCOUBLAC non comparante, représentée par Me Yohan

Source officielle
CC

cr

é l'annulation de la procédure suiviec/Mamod FG

ECLI:FR:CCASS:2009:CR03513

Cassation

10 juin 2009

10 juin 2009

Ali YOHAN, alias Abbas B...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301174

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

d'exploiter le 15 octobre 2013 et que l'autre société, ayant obtenu une autorisation d'exploiter le 3 juin 2014, avaient les deux mêmes gérants personnes physiques, à savoir Messieurs Bruno Z... et Yohann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5a7

Appel

31 août 2011

31 août 2011

Yoan, C/ Me SCP OUIZILLE-HART DE KEATING - Mandataire liquidateur de SARL LES PETITS PLATS DE RICHELIEU ...

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008219307

Admin. suprême

13 mars 2006

13 mars 2006

Patrice A et Yoann A ainsi que M. , associés du groupement LES RIVES, tous trois domiciliés à La Charonnière, (49560) Cléré-surLayon ; le groupement LES RIVES et autres demandent au Conseil d'Etat d'annuler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c439

Appel

10 octobre 2008

10 octobre 2008

de la Caisse, * des frais funéraires 7. 500 € après déduction des sommes versées par la Caisse ; Valérie Y... es qualité d'administrateur légal de ses enfants mineurs, au titre du préjudice moral Yoan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd9335d

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

Monsieur Yoan Y..., régulièrement assigné à sa personne, n'a pas comparu et ne s'est pas fait représenter.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90ca7

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Yoan Jean-André Y...

Source officielle
TJ

TPX VER SUREND CTX

69d80100cdc6046d47af9937

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Yohan DESQUAIRES, Vice-Président/juge au tribunal judiciaire de Versailles, chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection statuant en matière de surendettement, assisté de Madame Elisa

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2208740_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

A B, représenté par Me Yohan Dehan, avocat, demande au tribunal administratif d'annuler les décisions suivantes du ministre de l'intérieur portant retrait de points sur son permis de conduire : -1 point

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00040

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Yohan, finisseur, dans un local extérieur à leur lieu de travail.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01482

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Yoann Y... coupable de complicité de ce délit, a condamné M. X... à une amende de 8 000 euros et M.

Source officielle
CA

Attributions PP

6a0ff0eecdc6046d47893024

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Adresse 4] [Localité 4] Non représenté UDAF 34 [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 5] Non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 19 Mai 2026, en audience publique, devant Yoan

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60410

Cassation

26 mars 2026

26 mars 2026

Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société d'Exploitation Travier transports, société à responsabilité limitée, dont le siège est, [Adresse 1], 2°/ la société Transports Yoann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c199

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Yoan Z...

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d07f73cdc6046d470d5bc5

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

2025 CHAMBRE 1-11 RG : 2024041974 ENTRE : SAS NEXTENSIA, dont le siège social est Lieu-Dit la Brosse 72700 Spay - RCS Le Mans B 831250212 Partie demanderesse : assistée de la SELARL PATHEMAN - Me Yohan

Source officielle