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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372258cd580146773fc31c

Cassation

10 janvier 1995

10 janvier 1995

Yannick Y..., de Mme B..., de Mlle Christiane Y... et de M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67f03cbc02fc178212f84162

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Ces deux magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le cadre du délibéré du tribunal composé des trois magistrats suivants : Président : Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président Assesseur : Céline

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

6a110e4ecdc6046d47a2c574

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

8 avril 2026 Juge des référés : Monsieur Patrick EVRARD Greffier : Monsieur Georges CLERC Débats : en audience publique le 8 avril 2026 DEMANDEUR : SAS BCI (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Yannick

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426f4f

Cassation

9 mars 2005

9 mars 2005

Yannick, - Y...

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

69cd5e62cdc6046d47c638ca

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] Chambre 9/Section 1 Affaire : N° RG 23/10973 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YNW7 Numéro de minute : 26/316 Madame [I] [O] épouse [A] Représentant : Me Yannick

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

6a110e5ecdc6046d47a2c66b

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

8 avril 2026 Juge des référés : Monsieur Patrick EVRARD Greffier : Monsieur Georges CLERC Débats : en audience publique le 8 avril 2026 DEMANDEUR : SAS BCI (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Yannick

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

6a110eaacdc6046d47a2cb38

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

8 avril 2026 Juge des référés : Monsieur Patrick EVRARD Greffier : Monsieur Georges CLERC Débats : en audience publique le 8 avril 2026 DEMANDEUR : SAS BCI (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Yannick

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000026237580

Admin. suprême

24 juillet 2012

24 juillet 2012

Yannick B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63465977c024d1adffef76f9

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

15/00086 Président du tribunal judiciaire du Havre du 25 novembre 2021 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Scp [W] [Z] et Nathalie BLONDEL [Adresse 1] [Localité 5] représentée et assistée par Me Yannick

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67f03cbc02fc178212f8415e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Ces deux magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le cadre du délibéré du tribunal composé des trois magistrats suivants : Président : Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président Assesseur : Céline

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210282

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Yannick X..., domicilié [...]                                                               , contre l'arrêt rendu le 1er février 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre D), dans le litige

Source officielle
CC

cr

613725e1cd5801467742141f

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 2000 qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007678284

Admin. suprême

28 novembre 1979

28 novembre 1979

YANNICK X...

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007835121

Admin. suprême

10 décembre 1993

10 décembre 1993

Yannick B..., de Mme Jacques de X... de Lafforet, de M. Maurice Y..., de M. Jean-Pierre Z..., de Mme Monique A..., de M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000018007030

Admin. suprême

24 juillet 2007

24 juillet 2007

Yannick A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90113

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Yannick se présente.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6960b0a7cdc6046d47b7d7d4

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

PERGE Représentant : Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN Monsieur [J] [F] Représentant : Me Corinne MORIVAL de la SCP SCP MORIVAL AMISSE MABIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2c9

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

Yannick Y... c / E. A. R. L.

Source officielle
CC

soc

6079b0e99ba5988459c50b7c

Cassation

25 mars 1985

25 mars 1985

ET YANNICK Z... AUX ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL "GENTILS ORGANISATEURS" DU VILLAGE DE TIGNE-VAL-CLARET DU CLUB MEDITERRANEE FIXEES AU 29 JUIN 1984, ET D'AVOIR DECLARE MARC Y...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e5effb940fdbe4ba07772d

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVREUX, décision attaquée en date du 18 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 2023012634 Madame [H] [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Yannick

Source officielle

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