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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
613720c3cd580146773ee31d
12 janvier 1988
12 janvier 1988
Louis Vincent, rapporteur, M. Perdriau, conseiller, M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007838405
9 mai 1994
9 mai 1994
Chauvaux, Maître des requêtes, - les observations de Me Vincent, avocat de M. Jean X... et de la SCP Boré, Xavier, avocat de la société Héliopolis, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137216ecd580146773f3adf
28 mars 1991
28 mars 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leblanc, les observations de Me Vincent, avocat de la Caisse de mutualité sociale agricole de l'Hérault, de la SCP Boré et Xavier, avocat
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
691494cb4322238c089dddf6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
______________________________________________________________________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Société [5], dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ayant pour avocat Me Xavier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
651d02edfe8d588318c1add9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[Z] [D] [Adresse 2] [Localité 4] représentant: Me Xavier Bontoux de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de Lyon INTIMÉE : [6] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 3] représenrtée
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f43ff
27 mars 1991
27 mars 1991
Ecoutin, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bèque, les observations de Me Vincent, avocat de M.
Source officielleciv1
61372180cd580146773f44bc
4 juin 1991
4 juin 1991
Viennois, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Lescure, les observations de Me Vincent, avocat de M.
Source officielleciv3
613720f5cd580146773efce3
24 mai 1989
24 mai 1989
a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Isabelle Y... de la MASSELIERE veuve A..., 2°) Mademoiselle Sabine A..., 3°) Mademoiselle Blandine A..., 4°) Monsieur Xavier
Source officielleciv2
61372105cd580146773f0534
18 octobre 1989
18 octobre 1989
Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les observations de la SCP Célice et Blancpain et de Me Vincent, avocats de la compagnie Présence
Source officielleciv3
613720cfcd580146773ee962
2 décembre 1987
2 décembre 1987
Z..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M. de Saint-Blancard, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Magnan, les observations de la SCP Boré et Xavier
Source officielleciv2
613720d4cd580146773eeba6
10 mars 1988
10 mars 1988
Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Martine Y..., de Me Vincent, avocat
Source officielleciv3
61372130cd580146773f1b9d
3 mai 1990
3 mai 1990
Mourier, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deville, les observations de Me Vincent, avocat de l'Etat français, de la SCP Boré et Xavier, avocat de
Source officielleciv2
61372661cd580146774251f8
21 septembre 2000
21 septembre 2000
Vincent Z..., demeurant ..., 6 / de M. François-Xavier Z..., demeurant 95, rue R et F Bouton, 59690 Vieux Condé, 7 / de M.
Source officielleciv1
6137222bcd580146773fac9f
6 avril 1994
6 avril 1994
Lesec, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Ancel, les observations de Me Vincent, avocat de Mme Garza Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat des consorts
Source officielleciv2
613721f8cd580146773f9271
24 novembre 1993
24 novembre 1993
Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme X... épouse Y..., de Me
Source officielleciv2
613721d7cd580146773f7fbd
13 janvier 1993
13 janvier 1993
Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Vigroux, les observations de Me Vincent, avocat de Mme Josée X., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officielleciv1
613721d9cd580146773f811f
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Lesec, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lemontey, les observations de Me Vincent, avocat de Mme Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat des consorts Z
Source officielleciv3
613721e5cd580146773f888a
5 mai 1993
5 mai 1993
Vernette, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cathala, les observations de Me Vincent, avocat de M.
Source officiellesoc
613721a7cd580146773f5b1d
27 février 1992
27 février 1992
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Berthéas, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officielleciv3
613723f4cd580146774105f1
12 mars 2002
12 mars 2002
Philippot, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de Mme Y..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat des époux De X..., les conclusions de M.
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