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583 résultats pour « Xavier MASSIP »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372125cd580146773f15af

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

Massip, conseiller, M. Sadon, premier avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Fouret, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de M.

Source officielle

Page 10 sur 30

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CC

civ1

613720b9cd580146773edde1

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

Bernard, Barat, Massip, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d2a

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Grégoire, conseiller rapporteur, MM. X... de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme Z

613721bfcd580146773f6d47

Cassation

2 juin 1992

2 juin 1992

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Grégoire, conseiller rapporteur, MM. Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613721f1cd580146773f8ec7

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

Massip, conseiller, doyen faisant fonctions de président, Mme Gié, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7d5

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

Sur le licenciement de Xavier X...

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036791210

Admin. suprême

11 avril 2018

11 avril 2018

et de la mer, chargée des négociations internationales sur le climat a refusé d'annuler la convention conclue le 20 juin 2017 entre le Fonds pour le développement d'une politique intermodale dans le massif

Source officielle
CC

civ3

6137238ccd5801467740b369

Cassation

31 janvier 2001

31 janvier 2001

Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Gabet, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la commune de Vendoeuvre, de Me Bernard

Source officielle
CC

civ1

6137221bcd580146773fa488

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

profit : 1 ) de la compagnie d'assurance Generali France Trieste et Venise, société anonyme française d'assurance sur la vie, dont le siège social est ... (9ème), 2 ) de la Banque populaire du Massif

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025528930

Admin. suprême

12 mars 2012

12 mars 2012

Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de M. et Mme B et à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la commune de

Source officielle
CC

civ1

61372166cd580146773f36d7

Cassation

6 novembre 1990

6 novembre 1990

Massip, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

6137218fcd580146773f4c85

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Savatier, conseiller référendaire rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372117cd580146773f0e6f

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Massip, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613720e6cd580146773ef54d

Cassation

28 janvier 1989

28 janvier 1989

Jouhaud, Camille Bernard, Massip, Grégoire, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers ; Mme Crédeville, conseiller référendaire ; Mme Flipo, avocat général ; Mlle Ydrac

Source officielle
CC

civ1

6137211dcd580146773f1176

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

Massip, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Zennaro, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Secam Conteneurs, de

Source officielle
CC

civ1

61372121cd580146773f136f

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

Massip, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Thierry, les observations de Me Vuitton, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

61372123cd580146773f145e

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

Massip, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bernard de Saint-Affrique, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier

Source officielle
CC

civ1

6137212bcd580146773f18b3

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Bernard, Massip, Viennois, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, Mme Z..., M. Savatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

613721c0cd580146773f6e21

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Forget, conseiller rapporteur, MM. Z..., Bernard de Saint-Affrique, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ1

613721cdcd580146773f783a

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle