ORLÉANS RÉFÉRÉ du : 21 SEPTEMBRE 2016 ORDONNANCE No 66 / 2016 No RG : 16/01932 Monsieur William X... C/ Monsieur Christophe Y... Madame Valérie Z... épouse Y...

Teva et William X...

Par acte du 16 avril 2019, Monsieur [H] [S] a fait assigner la SAS William Saverna Automobiles devant le tribunal de grande instance de Verdun.

tant est que l'espèce contenue dans les cales de C... fut une légine étrangère aux eaux sous souveraineté française, la possibilité que le palangrier ait pu pêcher dans les eaux internationales de Williams

William Z... a relevé appel de cette décision le 14 mars 2016.

William X... de ses demandes et l'a condamné aux dépens. Vu la déclaration d'appel déposée le 3 novembre 2011 par M. William X....

William et Olivier X..., dans le délai imparti par l'article 909 du code de procédure civile.

* * * Monsieur William Y... a interjeté appel d'un jugement, en date du 16 mai 2007, par lequel le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Paris : - déboute Monsieur William

TRANSPORTS MOYEN WILLIAM S.A.S. BERNARD TRUCKS S.A.S.U.

Par un mémoire enregistré le 12 février 2026, la société par actions simplifiées Centre William Harvey a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Mickaùl E..., réceptionniste, convient qu'il est client de William D..., qui exerce son commerce au vu et su de tous dans l'hôtel. Il désigne Akli X... comme un client privilégié de William D...

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement des conclusions de la requête de SAS Centre William Harvey.

EXPOSE DU LITIGE Des relations de William X... et Sandrine Y... sont issus trois enfants : - Clément, Albert, Claude, William, Mathys X... né le 2 février 1996 reconnu par son père le jour de sa naissance

le TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DENIS en date du 15 MARS 2006 suivant déclaration d'appel en date du 19 MAI 2006 rg no 05/464 APPELANT à titre principal et intimé à titre incident Monsieur William

William Y... de ce qu'il se désiste de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme Y... ; Statuant tant sur le pourvoi principal formé par M. X..., ès qualités et M.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société William

Benoît X... de sa demande de dommages et intérêts dirigée contre Me William Y... ; AUX MOTIFS QUE « Monsieur Benoît X... prétend avoir rencontré deux fois Maître William Y... à son cabinet en novembre

ET : INTIMES Monsieur William C... ... STE MAXENCE B..., concluant et plaidant par Me BARBARA E..., avocat au barreau de SENLIS. CGEA AMIENS ...