CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

186 résultats pour « Vincent LACROIX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Ndayegamiye-Mporamazinac/Suisse

ECLI:CE:ECHR:2019:0205JUD001687412

Admin. suprême

5 février 2019

5 février 2019

Suisse, La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant en une chambre composée de   :   Vincent A.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2005:CR04292

Page 10 sur 10

← Précédent
Cassation

23 août 2005

23 août 2005

vol à main armée et séquestration, les éléments réunis à son encontre (pré-rapport d'analyses biologiques selon lequel il pouvait être à l'origine des cellules présentes sur la cagoule et une phrase laconique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01823

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

prise en charge à bord de la Mercedes ; que le véhicule a ensuite pris la direction de la place Tourny pour rejoindre la rue Fondaudège où le passager est descendu du véhicule au niveau de la rue Laclotte

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

W... parlaient de "lésions de strangulation violente et rarissime qui montraient une énorme luxation craniorachidienne.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01872

Cassation

11 septembre 2018

11 septembre 2018

prise en charge à bord de la Mercedes ; que le véhicule a ensuite pris la direction de la place Tourny pour rejoindre la rue Fondaudège où le passager est descendu du véhicule au niveau de la rue Laclotte

Source officielle
CC

cr

6137262ccd58014677423807

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que la SAGA, banque d'affaires spécialisée dans la gestion de fortune, a été dirigée de 1988 à fin 1990 par Jacques A..., président

Résumé IA — à vérifier