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1 750 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100626

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

X... dans la prescription d'examens complémentaires avait fait perdre une chance à Mme Y... d'éviter l'amputation, à affirmer qu'un écho-doppler des veines et des artères des membres inférieurs, pratiqué

Source officielle

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CC

cr

6079a8469ba5988459c4c621

Cassation

10 mai 1984

10 mai 1984

. ; QUE SEUL DE L'AIR ETAIT INJECTE, CE QUI AURAIT CAUSE LA MORT SI UNE VEINE AVAIT ETE ATTEINTE ET QUE C'ETAIT BIEN LE BUT QUE SEMBLAIENT RECHERCHER LES COMPLICES POUR EVITER QUE LEUR VICTIME NE LES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2407367_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

corps, son épouse a été admise au service des urgences du centre hospitalier de Privas, puis en service de gériatrie ; - lors de son admission aux urgences, il a été constaté un thrombus au sein de la veine

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fca5ccf2eee9739cc966f6a

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Après mises en demeure adressées à l'assureur de procéder à son indemnisation sur la base du rapport d'expertise Vering, et par acte du 16 janvier 2019, la société Audio Technique l'a fait assigner afin

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007672837

Admin. suprême

28 février 1979

28 février 1979

ZONE DU PORT DES SABLES D'OLONNE DANS LES CONDITIONS FIXEES PAR UN CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES AUX TERMES DUQUEL "LES MATERIAUX A DEROCTER SONT CONSTITUES PAR DES SCHISTES MICACES ET QUELQUES VEINES

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d7f378cdc6046d47aea6e4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial, daté du même jour, indique : « plaie pénétrante en report du triangle de [illisible] droit [illisible] de l’artère fémorale superficielle et profonde et de la veine fémorale

Source officielle
CC

soc

6079b1699ba5988459c52108

Cassation

16 novembre 1993

16 novembre 1993

Hutin en qualité de démouleur, a été licencié pour faute grave par lettre du 20 septembre 1989 ; qu'il lui était reproché d'avoir tenu des propos mensongers et diffamatoires envers l'entreprise pour se venger

Source officielle
CC

soc

6079b0c19ba5988459c4fea4

Cassation

29 octobre 1980

29 octobre 1980

ATTENDU QUE LE 12 JANVIER 1976 GARDENT, DIRECTEUR GENERAL DES CHARBONNAGES DE FRANCE, A ETE VICTIME A SON DOMICILE PERSONNEL D'UNE AGRESSION COMMISE PAR 4 INDIVIDUS QUI ONT DECLARE QU'ILS VENAIENT VENGER

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67061e21fde28ee42071102d

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Le docteur [A] explique lors de l'accédit qu'elle s'est aperçue tout de suite à l'échographie que la veine injectée s'était rompue, avec extravasation du produit sclérosant.

Source officielle
CC

civ2

613722bbcd58014677400bee

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Damon, Veigne, 37250 Montbazon, 3°/ de M. Antonio X..., ès qualités d'administrateur des biens et de la personne de son fils José A..., 4°/ de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0923DEC002310120

Admin. suprême

23 septembre 2025

23 septembre 2025

The case concerns vetting proceedings resulting in the applicant’s dismissal from the judiciary. IQC’s judgment 2.

Source officielle
CC

civ3

613720a1cd580146773eca8f

Cassation

4 février 1987

4 février 1987

exigences de l'article 455 du Nouveau Code de procédure civile ; alors que, en deuxième lieu, le devis du 26 septembre 1980 ne prévoyait pas seulement que le marbre devait être de qualité "Carrare blanc veiné

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02265_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

B... a présenté des symptômes d’un syndrome de la veine cave supérieure (SVCS), se manifestant par une thrombose veineuse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2400015_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

administrative, de prescrire une expertise aux fins de relever et décrire les désordres, les malfaçons et/ou les non-conformités affectant la salle multi-activités édifiée sur le territoire de la commune de Veigné

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-2867

Admin. suprême

6 février 2007

6 février 2007

The security level of that posting required him to obtain Developed Vetting (“DV”) security clearance.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007835494

Admin. suprême

26 mai 1993

26 mai 1993

X..., demeurant ... de Veine à Saint-Brice-sous-Forêt (95350) ; M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03168

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

penser à une strangulation, un traumatisme thoracique important avec de multiples fractures, une plaie abdominale sous costale dont le trajet se termine à la colonne vertébrale et qui a traversé la veine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02279

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

X... pouvait avoir un mobile dès lors qu'il cherchait à se venger de la mort de son fils Pascal tué par balle quelques semaines auparavant ; que s'il conteste l'utilisation de son véhicule par ses co-accusés

Source officielle
CC

cr

613725f7cd58014677421e9b

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

.; que Pascal X...indiquait qu'ayant rejoint son véhicule et aperçu dans son rétroviseur l'état de son visage et le sang qui coulait, il était devenu fou de rage et souhaitait se venger de l'auteur des

Source officielle
CC

civ3

607941069ba5988459c3ffa2

Cassation

15 février 1972

15 février 1972

L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUI DECLARE IRRECEVABLE L'ACTION EN RESCISION, POUR LESION DES 7 / 12E, DE LA VENTE, CONSENTIE PAR ELLE A X..., D'UN TERRAIN QUI S'EST REVELE CONTENIR EN SON TREFONDS UNE VEINE

Source officielle