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877 résultats pour « Treillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f0d

Appel

20 février 2018

20 février 2018

Le montage du chalet a été réalisé par la société Treibad, société de droit estonien.

Source officielle

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0e61cdc6046d47e926fa

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Yann TROUILLARD, Président de Chambre, assisté de Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience, 2025F0[Immatriculation 1] 2/2144A/NM 08/07/2025 [Adresse 1] [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

660f9517a40f8b0008cb7937

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

GARAGE FLEURY Immatriculée au RCS d'AMIENS sous le n° 324 623 628 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jérôme VERMONT de la SELARL VERMONT TRESTARD & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substitué

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100598

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Aster technologies, de la SARL Ortscheidt, avocat de la société Accelonix, et l'avis de Mme

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100044

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [S], de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la caisse d'assurances mutuelle du Crédit agricole

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100164

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [L], de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la société Caisse de Crédit mutuel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100163

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100355

Cassation

28 mai 2025

28 mai 2025

Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Media système, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Domofinance

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100451

Cassation

18 juin 2025

18 juin 2025

Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. et Mme [Y], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Cofidis, après débats en l'audience publique du

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100220

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller, les observations de la SAS Hannotin Avocats, avocat de la société Compagnie européenne de garanties et cautions, après débats en l'audience publique du 11 février

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CA

Premier Président

695f6321cdc6046d479765e0

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[I] [T] Nous, Philippe TRILLAUD, Président de Chambre, agissant sur délégation du Premier président de la Cour d'appel de Poitiers; Assisté, lors des débats, de Marion CHARRIERE, Greffière;

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100300

Cassation

6 mai 2026

6 mai 2026

Sur le rapport de Mme Tréard, conseillère, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme [F], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la Société générale, après

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ace147cdc6046d47e5f016

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Yann TROUILLARD, Juge, Monsieur de MASCAREL Président de chambre, étant empêché, conformément à l'article 456 alinéa 1 du CPC, assisté de Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience, 2024F00007 J 25 2/1144A

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01084

Cassation

4 octobre 2011

4 octobre 2011

Pietton, Delbano, Mmes Tréard, Texier, conseillers référendaires, M. Mollard, avocat général référendaire, Mme Arnoux, greffier de chambre.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01291

Cassation

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Le Dauphin, Rémery, Mme Wallon, conseillers, Mmes Guillou, Robert-Nicoud, Tréard, conseillers référendaires, Mme Bonhomme, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100352

Cassation

19 juin 2024

19 juin 2024

Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la société Bunge Geneva, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100351

Cassation

19 juin 2024

19 juin 2024

Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller, les observations de la SARL Ortscheidt, avocat de la société 2 ID, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Entreprise générale Léon Grosse, après débats

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100210

Cassation

12 février 2025

12 février 2025

Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de la société MCS & associés, et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100719

Cassation

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100720

Cassation

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle