en référé et interprété par un arrêt du 16 janvier 2020, la SCI Le Jardin du Layet a fait réaliser, à la suite d'un arrêté de péril du 19 juin 2013, des travaux sur une parcelle lui appartenant et traversée

donner à l'architecte son avis éclairé de vendeur professionnel sur la conception, la fabrication et le montage d'une pièce de haute technicité montée sur un catamaran de course devant affronter une traversée

secrétariat le 14 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Monpazier à sa demande de communication d'une copie de l'arrêté municipal réglementant le stationnement sur « toutes les rues traversières

société Gondrand, agissant en qualité de commissionnaire de transport, a chargé deux conteneurs empotés de matériels divers à bord du navire Ubangui, à destination de Conakry (Guinée) ; que durant la traversée

Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 18 mars 2020), Mmes [M], [C] et [R] [F] (les consorts [F]), propriétaires d'une parcelle A[Cadastre 4], traversée par un chemin d' accès vers un hameau, ayant constaté que

[S], salarié d'une société exploitant un réseau de transports en commun, est entré en collision avec [R] [C], âgé de 80 ans, qui circulait à vélo sur un passage « surbaissé » permettant la traversée de

maison d'arrêt de Valence, a reconnu spontanément sa participation au vol avec main armée commis à Caen le 12 février 1988 au préjudice du Crédit Agricole, ainsi que le recel d'argent liquide et de travellers-chèques

par courrier enregistré à son secrétariat le 21 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire du Beausset à sa demande de copie de l'alignement et du plan d'alignement de la voie communale 121 traverse

conducteur de l'autre véhicule impliqué dans l'accident n'avait pas commis de faute, comme par exemple le fait de vouloir se rendre sur un parking sur lequel il n'était pas autorisé à entrer, ou de traverser

explicitement que le droit de passage, autre que celui servant à l'exploitation du jardin dont l'assiette exclut la cour litigieuse, était réservé à l'exercice du droit au puit de telle sorte que la traversée

dommages par lui subis ; que Benoît C... a déclaré avoir franchi le carrefour alors que le feu était vert dans sa voie de circulation, puis avoir amorcé sa manoeuvre pour tourner à gauche, et donc traverser

(p.v. coté D 7) qu'il a attendu que la route soit libre pour commencer à traverser et que ce n'est que lorsqu'il terminait sa manoeuvre qu'il a entendu un bruit de freinage ; que par ailleurs, il est

D... le défaut de maîtrise de son véhicule à un carrefour dangereux comportant la traversée d'une voie de chemin de fer, pour n'avoir même pas tenté de freiner, de s'arrêter ou de passer derrière le camion

le marché à Pésenti, auquel il avait affirmé qu'il pouvait tracer son chemin comme il voulait, ne pouvait, sans se contredire, affirmer que c'était Bédoni qui avait en personne autorisé Pésenti à traverser

n'accompagnait ce groupe alors qu'en dehors des visites assurées par des guides locaux, il y a nécessairement à régler quotidiennement l'organisation matérielle, faire des commentaires sur les régions traversées

par le fournisseur du plancher, mentionnent des longueurs de poutrelles trop courtes, les appuis des poutrelles du plancher hourdis sur les poutrelles métalliques sont insuffisants, aucun poteau ne traverse

qu'il avait pu au cours de ces périodes utiliser les fonds détournés, qu'il ne produisait par ailleurs aucun élément démontrant qu'il avait informé le gérant des difficultés financières qu'aurait traversées

La société Savana Investment ayant, après expertise ordonnée en référé, assigné la société Dragonne afin qu'il lui soit fait interdiction de traverser ses parcelles, celle-ci a reconventionnellement demandé