ait été révélé aux tiers et notamment à la SA Publiprint et que celle-ci ne rapporte pas la preuve d'un comportement apparent et public de sa part ni ne prouve que les actes accomplis par Y... ont tourné

caractère frauduleux de la candidature d'un salarié aux élections des représentants du personnel pèse sur l'employeur ; qu'en faisant grief à Mme X... de ne pas faire la preuve d'un engagement sincère tourné

réduit, quelle que soit la situation de cette entreprise par rapport à ses concurrents sur le marché ; qu'en l'espèce, la société exposante soutenait que le Réseau des Campus Veolia, dont l'activité est tournée

[K] a heurté le véhicule de Mme [X], épouse [F], qui, dans le même temps, avait entrepris de tourner à gauche pour prendre une autre voie. 3.

X..., assuré auprès de la compagnie Prudence Créole, entré dans un carrefour pour y tourner sur sa droite, a heurté un véhicule en stationnement alors que, circulant en sens contraire, le véhicule conduit

[Y], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Torann France, après débats en l'audience publique du 24 mai 2023 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction

l'assemblée générale des magistrats du siège de cette cour d'appel a rejeté sa demande au motif que l'expérience de la candidate, juriste de formation, qui n'exerce plus son métier d'avocate et s'est tournée

qualité de facteur au bureau de poste de Joinville (52) a rapporté, en déposant plainte auprès de la brigade de gendarmerie de Chevillon (Haute-Marne) que, le 1er avril 1996, alors qu'elle effectuait sa tournée

qualité de facteur au bureau de poste de Joinville (52) a rapporté, en déposant plainte auprès de la brigade de gendarmerie de Chevillon (Haute-Marne) que, le 1er avril 1996, alors qu'elle effectuait sa tournée

[X], peuvent en revanche accréditer l'hypothèse selon laquelle le camion s'est légèrement déporté sur sa gauche avant de tourner à droite, en raison de son gabarit, de sorte que l'enfant qui s'approchait

circulant route de Puurai, commune de Faa'a (Papeete), à une intersection marquée par un panneau de signalisation stop, s'est engagé sur la chaussée pour tourner à gauche avant de s'arrêter, lorsqu'est

experts et des parties, puis relaté au procès-verbal de transport, que la trajectoire suivie par le véhicule Citroën AX ; descendant la rue Jeanne d'Arc et circulant sur la voie de gauche, pour tourner

jusqu'au 5 août 1997 ouverture de l'information sur plainte du CNOP, qu'il résulte des circonstances et diligences effectuées que le comportement du prévenu ne démontre pas une volonté délibérée de tourner

sens unique de circulation, entre l'automobile conduite par Alipio Y..., qui, achevant un dépassement, circulait sur la voie de gauche, et le véhicule de Bruno X..., qui rejoignait cette voie pour tourner

en sens inverse en tenant sa droite ; que Patricia Y... expliquait que, surprise par la manoeuvre du véhicule conduit par Margarida Z... qui, circulant en sens inverse, lui avait coupé la route pour tourner

France, que ce secteur avait été limité à sept départements alors qu'il en avait comporté quatorze, et qu'il avait même été l'objet d'appréciations élogieuses de l'employeur à l'occasion d'une tournée

X... de n'avoir pas exécuté les instructions de se rendre à Rungis le 25 mai 1993, de n'avoir pas prévenu son employeur en cours de tournée, d'avoir refusé d'attendre auprès du client afin qu'il puisse

d'échappatoire fiscal, aux lieu et place des éléments d'information sur les institutions monégasques, qui figuraient dans les éditions antérieures de l'annuaire litigieux, mais qui ont été supprimés, tourne