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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6788a3c305b7378c3f0c5250
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[O] [B] né le 9 août 1961 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Thomas BOUDIER, avocat au barreau de LYON, toque : 2634 INTIMÉE : La SCI MIB, Société civile immobilière
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01643_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Me Margot Nohé-Thomas, avocate de M.
Source officielle2e chambre sociale
660f94fba40f8b0008cb74c7
4 avril 2024
4 avril 2024
LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027064735
13 février 2013
13 février 2013
Rigal, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Hémery, Thomas-Raquin, avocat de la SCI Saint Joseph et de Me Georges, avocat de la commune de Châteauneuf-Grasse , -
Source officielleChambre 1-11 référés
668397c88da90185712ea29d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPE S PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle PIQUET-MAURIN Me Thomas HUGUES Prononcée à la suite d'une assignation
Source officielleChambre 6
67801b749c3ba90f51dc1506
8 janvier 2025
8 janvier 2025
CHOUX TOITURE Compagnie d’assurance GROUPAMA LOIRE BRETAGNE Représentant : Me Gaëlle THOMAS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1073 S.A.R.L. SEFG2000 S.A.S. BAZZI S.A.S.
Source officielleETRANGERS
6888573cdbf0f4a9225a77e1
25 juillet 2025
25 juillet 2025
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Thomas BIGOT, Conseiller
Source officielleETRANGERS
6888573cdbf0f4a9225a77e3
25 juillet 2025
25 juillet 2025
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Thomas BIGOT, Conseiller
Source officielleETRANGERS
6888573cdbf0f4a9225a77e7
25 juillet 2025
25 juillet 2025
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Thomas BIGOT, Conseiller
Source officielleETRANGERS
6888573cdbf0f4a9225a77e9
25 juillet 2025
25 juillet 2025
BIGOT, Conseiller à la Cour d'Appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Véronique THÉRY, greffière DÉBATS : à l'audience publique du vendredi
Source officielleETRANGERS
6888573ddbf0f4a9225a77f1
25 juillet 2025
25 juillet 2025
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Thomas BIGOT, Conseiller
Source officielleETRANGERS
6888573ddbf0f4a9225a77f5
25 juillet 2025
25 juillet 2025
BIGOT, Conseiller à la Cour d'Appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Véronique THÉRY, greffière DÉBATS : à l'audience publique du vendredi
Source officielleETRANGERS
6888573ddbf0f4a9225a77f7
25 juillet 2025
25 juillet 2025
à la Cour d'Appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Véronique THÉRY, greffière DÉBATS : à l'audience publique du vendredi 25 juillet 2025 à
Source officielle2e chambre sociale
6690c7520d808eb34e4555ea
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Magali VENET, Conseiller
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01740
28 novembre 2018
28 novembre 2018
Thomas I..., domicilié [...] , 11°/ à Mme Catherine J..., domiciliée [...] , 12°/ à Mme Patricia K..., épouse L..., domiciliée [...] , 13°/ à M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007731411
27 juillet 1988
27 juillet 1988
tendant à ce que le Conseil d'Etat annule la décision du tribunal administratif de Lyon du 8 juillet 1986 par lequel celui-ci a constaté l'insécurité de deux des trois bâtiments composant le Moulin des Vernes
Source officiellesoc
61372445cd580146774141da
27 octobre 2004
27 octobre 2004
Patrick Marmier, 50 / de Mme Véronique Martin, 51 / de M. Jean-Yves Martineau, 52 / de M. Georges Ménétrier, 53 / de M. Vincent Morenne, 54 / de M. Sébastien Nouvellon, 55 / de M.
Source officielle6ème chambre
69e82d03cdc6046d47154fa4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
ENVIRONNNEMENT 1973 [Adresse 4] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 2] et par SCP [B] et Associés [Adresse 3] DEFENDEURS SAS ATELIERS DE LA CHAINETTE [Adresse 5] comparant par Me Véronique
Source officielle2e chambre sociale
65a8d416e12c85000874af56
17 janvier 2024
17 janvier 2024
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT Pris en la personne de son directeur général en exercice domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Véronique NOY de la SCP VPNG, avocat
Source officielleETRANGERS
688731781692fcf85d581f78
25 juillet 2025
25 juillet 2025
BIGOT, Conseiller à la Cour d'Appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Véronique THÉRY, greffière DÉBATS : à l'audience publique du vendredi
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