B... dont le pare-chocs a récupéré une trace de peinture rouge laissée par Yannick C... ; qu'il est clair que Yannick C... et Thierry B..., tout autant qu'Adel Z... n'ont pas suffisamment adapté leur

Thierry Y..., pilotant une motocyclette, a été blessé lors d'une collision avec la motocyclette pilotée par M.

relevant que l'origine du sinistre est vraisemblablement liée aux travaux de soudure et de découpage effectués par les deux entreprises qui ont communiqué le feu au dépôt de poussière se trouvant sur la charpente

[U] » et que la démolition dudit débordement aurait « des conséquences graves sur l'intégrité des charpentes des deux immeubles mitoyens si ces travaux n'étaient pas immédiatement suivis de travaux de

Y..., chirurgien ; que la CPAM de la Charente-Maritime et la Mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN) ont sollicité le paiement de différentes sommes ; que l'arrêt attaqué a retenu à l'encontre

Y... et B... ont signé sur papier à entête de leur étude un "inventaire descriptif et estimatif des tableaux appartenant à Thierry A..."

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 15 janvier 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du FINISTERE, sous l'accusation de viols aggravés

Thierry, assisté de sa curatrice, Marie X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2005, qui, dans la procédure suivie contre Pascal

Claire, demeurant à Dompierre-sur-Charente (Charente-maritime), en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1992 par le tribunal d'instance de Saintes, en matière électorale, au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Département de la Charente-Maritime, agissant en la personne de son

Il est donné acte à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Charente-maritime Deux-Sèvres du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SELARL [G] et associés.

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 22 juillet 1992, qui dans l'information suivie contre lui du chef de coups et violences volontaires sur enfant

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 mai 2002), qu'un litige est né entre M.et Mme X..., maîtres de l'ouvrage, et un artisan charpentier

; que le démontage de la charpente se déroule fin mai 1997 ; que le 4 novembre 1998, un jugement élargit la mission de l'expert à l'examen de la charpente mise en oeuvre par la société Jouffreau mais

l'audience du tribunal les accusations circonstanciées qu'ils avaient portées lors de l'enquête à l'encontre du mis en cause ; qu'aucun élément objectif ne permet d'écarter ces témoignages, même si Thierry

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Charente-Maritime

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 16 mars 2000, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

été commis avant l'entrée en vigueur du nouveau Code pénal ; que, s'agissant de l'intérêt à la fraude prévu par l'article 399 du Code des douanes dont les dispositions retiennent un élément moral, Thierry