Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 2 décembre 1994, qui, pour diffamation publique envers un particulier et complicité, les a condamnés chacun à 5 000 francs

L. 451-1 du Code de la sécurité sociale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré l'appel et la constitution de partie civile de Stéphane

Stéphanie, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 25 octobre 2005, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs de meurtre aggravé, recel de

Code pénal, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Jean-Yves X... devant le tribunal correctionnel pour y être jugé pour avoir commis des attentats à la pudeur sur la personne de Stéphanie

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 22 mai 2001, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

Cet avis est rendu au vu des informations fournies par M adame Gény-Stephann. Il ne vaut que pour l’activité mentionnée et telle que décrite par l’intéressé e.

contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre spéciale des mineurs, en date du 26 avril 2002, qui, dans la procédure suivie contre Grégory X... du chef de violences aggravées et contre Stéphanie

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 juin 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol, vol avec arme, dégradations volontaires

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Steven

matin devant le bar des halles; qu'il y a eu divers intervenants mais l'examen des pièces de procédure permet de retenir qu'un attroupement s'est formé lors d'un incident d'ordre sentimental entre Stéphane

Stéphane, - Z... Virginie, - A...

.. coupable de transport, détention, offre, cession ou acquisition illicite de stupéfiants et, en répression, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement et 50 000 euros d'amende ; "aux motifs que Stéphane

Stéphane Z..., 2 / M.

Stéphane Y... ont réalisé pour la société Alya productions un scénario intitulé "Liberté-Justice", puis "Liberté-Justice, Bernadette", expressément inspiré de la lutte de Z...

Marcelle, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 6 avril 1994 qui, dans la procédure suivie contre Jean-Marie PETER et Stéphane X... du chef de coups

Stéphane, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 26 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre le premier des chefs d'homicide et blessures involontaires

extrait certains propos de ceux-ci pour tenter de les mettre maladroitement en opposition avec eux-mêmes ; que les accusations des salariés sont corroborées par les relevés mensuels remis en copie par Stéphane

"en ce que le juge des libertés et de la détention a autorisé la visite et des saisies dans les locaux et dépendances situés ... à Grasse et occupés par la SARL Stonetrade, la SCI Ever Bright par Stéphanie