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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
6785730caaacbea0fe683750
13 janvier 2025
13 janvier 2025
ARFEUILLERE, la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES Jugement Rendu le 13 Janvier 2025 ENTRE : Monsieur [G] [Y], né le [Date naissance 4] 1991 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Stéphanie
Source officielleChambre Commerciale
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6 septembre 2023
6 septembre 2023
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Pauline LACROZE, Greffier placé lors de l'appel des causes et de Mme Stéphanie LASNIER, Greffier, lors du prononcé ENTRE : Mme [K] [V
Source officielleChambre 4-1
62760c24593736057d78a8cc
6 mai 2022
6 mai 2022
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE - SFR Copie exécutoire délivrée le : 06 MAI 2022 à : Me Vincent BURLES de la SELARL BURLES VINCENT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Arielle LACONI
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69785659cdc6046d47d55b34
26 janvier 2026
26 janvier 2026
déférée à la cour : Arrêt rendu le 19 Décembre 2024 par le Cour de Cassation de [Localité 18] N° RG : A 22-18.097 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Stéphanie
Source officielleChambre 4-1
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19 avril 2024
19 avril 2024
PAPALINO Association AGS CGEA DE [Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : 19 AVRIL 2024 à : Me Cyril VILLATTE DE PEUFEILHOUX, avocat au barreau de MARSEILLE Me Stéphanie
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
669a0197bf9da27f384b0d62
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Localité 4] (RG : 23/05750) suivant déclaration d'appel du 13 décembre 2023 APPELANT : [B] [I] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 7] (SYRIE), demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Stéphanie
Source officielle3ème Chbre Cab A3
658c78f02c4a0d96dc23462a
21 décembre 2023
21 décembre 2023
PEIM ÉTANCHÉITÉ (l’ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION) DÉBATS : A l'audience Publique du 28 septembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Madame Stéphanie GIRAUD Greffière : Madame Pauline ESPAZE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206
15 septembre 2009
15 septembre 2009
Mme Anne GALTRAND épouse LARROY (...) la somme de 1 750 EUR (mille sept cent cinquante euros) 30.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6824781dc057dee791a
9 mai 2022
9 mai 2022
D'OPALE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 35 Rue René descartes CS 90001 62108 CALAIS CEDEX Représentée et plaidant par Mme Stéphanie
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65b0be218d0ccf000877e65c
23 janvier 2024
23 janvier 2024
l'appartement sis [Adresse 6] [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Représenté à l'audience par Me Sylvie LACROIX
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d818
28 février 2011
28 février 2011
née le 06 Août 1962 à SAINTE-FOY-LES-LYON (69110) ... 69580 SATHONAY-CAMP représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Stéphanie LE GUILLOUS, avocat au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d82d
28 février 2011
28 février 2011
née le 06 Août 1962 à SAINTE-FOY-LES-LYON (69110) ... 69580 SATHONAY-CAMP représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Stéphanie LE GUILLOUS, avocat au barreau de LYON
Source officielle3ème Chambre
69d5618dcdc6046d47713cb5
7 avril 2026
7 avril 2026
: Stéphanie HAINCOURT, Juge, Assistés de Tiphaine MONTAUBAN, Greffière lors des débats à l’audience du 26 Janvier 2026 et lors de la mise à disposition au greffe.
Source officielleChambre 4-1
6341138a58bc223e2e3f0862
7 octobre 2022
7 octobre 2022
ASSOCIES SARL LOCAMA TP Association UNEDIC-AGS CGEA DE [Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : 07 OCTOBRE 2022 à : Me Sophie PANAIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Stéphanie
Source officielleChambre 4-1
63660aeabb0cef7f74279163
4 novembre 2022
4 novembre 2022
exécutoire délivrée le : 04 NOVEMBRE 2022 à : Me Jérôme FERRARO, avocat au barreau de MARSEILLE Me Fabrice ANDRAC, avocat au barreau de MARSEILLE Maître Me [P] [Z] Me Frédéric LACROIX
Source officielleChambre 2-4
69d48286cdc6046d475d4ba0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Q] [E], PDG, et Mine [P] [W], CEO, présents, assistés de Me Stéphane Cathely, avocat (D986) M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19MA04245_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Par un mémoire, enregistré le 10 février 2022, la société Braja-Vesigne, représentée par Me Lacroix demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Toulon du 15 juillet 2019
Source officiellePPP Contentieux général
6983dff5cdc6046d47f25b53
12 janvier 2026
12 janvier 2026
DE BORDEAUX Pôle protection et proximité [Adresse 2] JUGEMENT EN DATE DU 12 janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Madame Sandrine SAINSILY-PINEAU, Vice-Présidente GREFFIER : Monsieur Stéphane
Source officielleChambre 4-1
6341138958bc223e2e3f0860
7 octobre 2022
7 octobre 2022
MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le : 07 OCTOBRE 2022 à : Me Pierre RANCAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Sophie ROBERT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Frédéric LACROIX
Source officielleChambre 1-3
678b47118cafc520068c1645
17 janvier 2025
17 janvier 2025
représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Stéphane
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