la procédure suivante : L'association pour la Protection de la Nature et de l'Environnement du département de la Vienne, l'association Poitou Charente Nature, l'Union Fédérale des Consommateurs Que Choisir

de décision : B N° RG 25/05562 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMCXL Décision déférée : ordonnance rendue le 13 octobre 2025, à 12h33, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Stéphanie

décision : B N° RG 25/03914 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVI7 Décision déférée : ordonnance rendue le 17 juillet 2025, à 14h30, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Stéphane Z..., 2 / Mme Laurence Z..., née Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1993 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre A), au profit de la société Fiduciaire

Y... à payer à Mme Stéphanie Z..., M. René Z... et M.

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Dupertuys, Philippot, conseillers, Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, M.

CHAMBRE - Section 1 ARRÊT DU 30/ 10/ 2012 Dossier : 10/ 05016 Nature affaire : Demandes relatives au fonctionnement du groupement Affaire : SARL O CROCODILE C/ Jean Vincent X..., Stéphane

16 Décembre 2014- Tribunal de Grande Instance de CRÉTEIL-RG no 13/ 05100 APPELANTS Maître Jim X... es qualité de liquidateur judiciaire de la société MJS IMMOBILIER dont le siège est 27 rue de Choisy

RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LA PREVENTION : HAMMOUMI X... est poursuivi pour avoir : - à Choisy-le-Roi, du 6 novembre 1998 au 9 novembre 1998, après avoir démarché Mme CIFFELI B..., à son domicile, exigé

L'avaliste garantit le paiement de la lettre de change au profit du bénéficiaire choisi.

et Benoît X... sont nés trois enfants : - Cyrille, né le 19 septembre 1987 - Stéphane, né le 2 juin 1993 - Kévin, né le 18 juillet 1999 Par jugement du 2 juillet 2003, Benoît X... a été déclaré père

: Madame Valérie PINTE, Greffier PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [C] [T] né le 03 Janvier 1979 à DAKAR (SENEGAL), nationalité française, cadre financier, demeurant 17 mail Albert Jacquard - 94600 CHOISY

parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marlène Tocco COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphanie

B A a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 11 avril 2022 par lequel la présidente de la région Occitanie l'a affecté au lycée Stéphane Hessel de Toulouse, d'enjoindre à la

BOBIGNY -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 23/01712 - N° Portalis DB3S-W-B7H-X7Q3 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 26 AVRIL 2024 MINUTE N° 24/01207 ---------------- Nous, Monsieur Stephane

RG 24/00364 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIY4Z Décision déférée : ordonnance rendue le 22 janvier 2024, à 11h13, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

métiers de maraîchage, dont le siège est [...]                              , contre le jugement rendu le 16 décembre 2016 par la juridiction de proximité de Perpignan, dans le litige l'opposant à Mme Stéphanie

Stéphane A... à payer aux époux X... la somme de 41 500 € à titre de dommages et intérêts avec intérêts au taux légal à compter du présent jugement, a rejeté toute autre demande et a condamné M.