Samuel, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. [R] [B], et les conclusions de M.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Samuel, conseiller, et les conclusions de M.

[H] [J] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Nîmes, en date du 22 mai 2025, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de recel aggravé, a confirmé

né le 24 mars 2004 Par jugement du 23 mars 2005, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Guingamp a, sur l'accord des parents, constaté l'exercice conjoint de l'autorité parentale

née le 18 Avril 1926 à PREAUX (76160) ... 53960 BONCHAMP LES LAVAL Monsieur Samuel C... né le 26 Novembre 1979 à LAVAL (53000) ... 53170 MESLAY DU MAINE Monsieur Rémy X...

déclaré la SAS ARDENNES REFENDAGE responsable du préjudice subi par Samuel Y..., a condamné la SAS ARDENNES REFENDAGE à payer à Samuel Y...la somme de 15. 000 € à titre de dommages et intérêts, a déclaré

Samuel, conseiller, et les conclusions de M.

Samuel A, demeurant ... ; M.

SAMUEL DEMEURANT ...

l'affaire : Demande en paiement des loyers et charges et/ou tendant à la résiliation du bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : RG n° 25/51092 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 07 Mai

Samuel, conseiller, et les conclusions de Mme Caby, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 22 septembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Samuel, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de M. [X] [I], partie civile, et les conclusions de M.

Samuel, conseiller, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 12 juin 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

N° S 24-83.509 F N° 50281 ODVS 4 MARS 2025 NON-ADMISSION M.

SAMUEL conseiller doyen faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________